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Etudes, rapports et documentation
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[En bref] Améliorer l'accès à l'emploi des femmes dans les territoires ruraux
14 mars 2018-
Thématique(s) :
Sous-thématique :
L’égalité entre femmes et hommes, Grande Cause nationale du quinquennat, est une priorité relayée par le Commissariat général à l’égalité des territoires (CGET) dans les territoires fragiles, notamment ruraux. Les inégalités femmes hommes peuvent être accentuées dans ces territoires, en particulier en matière d’accès à l’emploi du fait de différents freins directs et périphériques.
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Thématique(s) :
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Accord de partenariat 2014-2020
09 mars 2018-
Thématique(s) :
Programmation 2014-2020
Sous-thématique :
L'Accord de partenariat français a été adopté le 8 août 2014 par la Commission européenne.
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Thématique(s) :
Programmation 2014-2020
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[Lettre d'information] n°4 - Stratégie de l'UE pour la Région alpine
05 mars 2018-
Thématique(s) :
Sous-thématique : Coopération territoriale
Lettre d'information de Février 2018 de la Stratégie de l'Union européenne pour la Région alpine (SUERA)
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Thématique(s) :
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[Lettre d'information] n°3 - Stratégie maritime atlantique
05 mars 2018-
Thématique(s) :
Sous-thématique : Coopération territoriale
Lettre d'information n°3 de mars 2018 de la Stratégie maritime atlantique
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Thématique(s) :
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[Lettres d'information] et [Mémo] Stratégie de l’Union européenne pour la région alpine
30 janvier 2018-
Thématique(s) :
Information nationale
Sous-thématique : Communication, Coopération territoriale
Le Commissariat général à l'égalité des territoires publie une lettre d'information trimestrielle sur a Stratégie de l’Union européenne pour la région alpine.
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Thématique(s) :
Information nationale
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Foire aux Questions – Instruments financiers FESI
09 janvier 2018-
Thématique(s) :
Information européenne, Information nationale, Programmation 2014-2020
Sous-thématique : Stratégie et ingénierie financière, Collection "Connaître les programmes européens", Stratégie et ingénierie financière
Foire aux questions relative aux recours aux instruments financiers dans le cadre des fonds européens structurels et d'investissement.
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Thématique(s) :
Information européenne, Information nationale, Programmation 2014-2020
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[Brochure] exposition belles histoires - Marseille et Strasbourg, décembre 2017
01 décembre 2017-
Thématique(s) :
Information nationale
Sous-thématique :
Découvrez l'exposition "Belles histoires de l'Europe" exposée à Marseille et à Strasbourg en novembre 2017.
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Thématique(s) :
Information nationale
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[Lettres d'information] et [mémos] Stratégie maritime atlantique
05 octobre 2017-
Thématique(s) :
Sous-thématique :
Le Commissariat général à l'égalité des territoires publie une lettre d'information trimestrielle sur a Stratégie maritime Atlantique.
Il publie également régulièrement des mémos précisant les temps forts à venir ainsi que les publications en lien avec cette stratégie.
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Thématique(s) :
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[Compte rendu] Séminaire "Aides d'Etat en faveur des infrastructures" du 25 janvier 2017
29 mai 2017-
Thématique(s) :
Information nationale
Sous-thématique :
Synthèse du séminaire "Aides d'Etat en faveur des infrastructures", organisé par le Commissariat général à l'égalité des territoires, qui s'est déroulé le 25 janvier 2017 à Paris.
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Thématique(s) :
Information nationale
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[Boîte à outils réglementaire - Fiches] Réglementation, gestion, contrôle - Programmation des fonds européens 2014/2020
10 avril 2017-
Thématique(s) :
Sous-thématique :
Les documents ci-dessous ont été élaborés dans le cadre de groupes de travail animés par le CGET et associant les différents acteurs en charge des programmes (CICC, DGFIP, administrations centrales concernées, Régions de France, représentants d’autorité de gestion).
Les éléments fournis correspondent aux échanges qui se sont tenus avec les membres du groupe de travail. Le contenu résulte de l’interprétation de la base réglementaire relative aux FESI et n’a pas été systématiquement validé par la Commission européenne. En cela, cette fiche ne préjuge en rien d’une validation ou d’une opinion différente qui pourrait être apportée par la suite par la Commission européenne ou d’autres corps de contrôle.
Ces documents ont vocation à être amendés au cours de la programmation 2014-2020 afin de tenir compte des textes en cours de finalisation ou à paraître (notes d’orientation de la Commission) mais aussi des retours d’expériences sur la mise en œuvre des FESI.
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Thématique(s) :
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