Etudes, rapports et documentation

  • Financez vos projets en Haute-Normandie avec le Fonds européen agricole pour le développement rural

    01 février 2012
    • Thématique : Information régionale
      Sous thématique : Agriculture, pêche, Communication Fonds européens

    Outre la disponibilité des crédits par dispositif, ce guide présente les priorités stratégiques qui encadrent la mobilisation du FEADER en Haute-Normandie. Il indique notamment le champ des actions finançables et les conditions d’éligibilité.

  • Connaître les programmes européens - Fonds structurels européens 2007-2013 : Bilan intermédiaire

    01 février 2012
    • Thématique : Information européenne, Information nationale
      Sous thématique : Communication Fonds européens, Collection "Connaître les programmes européens"

    L’ analyse présentée ici vise à rendre compte de la mise en oeuvre des programmes européens en France. Elle s’inscrit dans une démarche engagée par la Datar et ses partenaires pour mieux faire connaître les données de la programmation FEDER et FSE, collectées au cours de l’instruction des dossiers de demande d’aide européenne.

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  • Guide FEADER sur les mesures forestières

    24 janvier 2012
    • Thématique : Information nationale
      Sous thématique : Communication Fonds européens

    Ce guide propose aux acteurs de la filière forêt-bois une synthèse de l'ensemble des opportunités offertes par le Fonds européen agricole pour le développement rural (FEADER).

  • Obligations de publicité pour les bénéficiaires du FEDER et du FSE

    01 janvier 2012
    • Thématique : Information nationale
      Sous thématique : Communication Fonds européens

    Bénéficiaire d’un Fonds structurel, vous devenez à présent l’ambassadeur des programmes européens. Informez le public, votre entourage, vos partenaires, vos collaborateurs… et toutes les personnes touchées par votre projet.
    Cette rubrique vous donnera toutes le clés pour satisfaire à votre obligation de publicité tout en valorisant votre projet...

  • Connaître les programmes européens - Synthèse du Séminaire GECT du 20 janvier 2011

    28 décembre 2011
    • Thématique : Information nationale
      Sous thématique : Collection "Connaître les programmes européens", Coopération

    Dans le cadre du programme national d’assistance technique Europact et pour répondre à une demande d’échanges et d’information sur les questions de mise en œuvre du Groupement européen de coopération territoriale (GECT), la Délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (Datar) a organisé en liaison avec la DGCL et la DAECT et avec l'appui de la MOT, un séminaire le 20 janvier 2011 à Paris et un groupe de travail au premier semestre 2001.

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