- Accueil
- Centre de ressources
- Etudes, rapports et documentation
Etudes, rapports et documentation
-
[Brochure] exposition belles histoires - Marseille et Strasbourg, décembre 2017
01 décembre 2017-
Thématique(s) :
Information nationale
Sous-thématique :
Découvrez l'exposition "Belles histoires de l'Europe" exposée à Marseille et à Strasbourg en novembre 2017.
-
Thématique(s) :
Information nationale
-
[Lettres d'information] et [mémos] Stratégie maritime atlantique
05 octobre 2017-
Thématique(s) :
Sous-thématique :
Le Commissariat général à l'égalité des territoires publie une lettre d'information trimestrielle sur a Stratégie maritime Atlantique.
Il publie également régulièrement des mémos précisant les temps forts à venir ainsi que les publications en lien avec cette stratégie.
-
Thématique(s) :
-
[Compte rendu] Séminaire "Aides d'Etat en faveur des infrastructures" du 25 janvier 2017
29 mai 2017-
Thématique(s) :
Information nationale
Sous-thématique :
Synthèse du séminaire "Aides d'Etat en faveur des infrastructures", organisé par le Commissariat général à l'égalité des territoires, qui s'est déroulé le 25 janvier 2017 à Paris.
-
Thématique(s) :
Information nationale
-
[Boîte à outils réglementaire - Fiches] Réglementation, gestion, contrôle - Programmation des fonds européens 2014/2020
10 avril 2017-
Thématique(s) :
Sous-thématique :
Les documents ci-dessous ont été élaborés dans le cadre de groupes de travail animés par le CGET et associant les différents acteurs en charge des programmes (CICC, DGFIP, administrations centrales concernées, Régions de France, représentants d’autorité de gestion).
Les éléments fournis correspondent aux échanges qui se sont tenus avec les membres du groupe de travail. Le contenu résulte de l’interprétation de la base réglementaire relative aux FESI et n’a pas été systématiquement validé par la Commission européenne. En cela, cette fiche ne préjuge en rien d’une validation ou d’une opinion différente qui pourrait être apportée par la suite par la Commission européenne ou d’autres corps de contrôle.
Ces documents ont vocation à être amendés au cours de la programmation 2014-2020 afin de tenir compte des textes en cours de finalisation ou à paraître (notes d’orientation de la Commission) mais aussi des retours d’expériences sur la mise en œuvre des FESI.
-
Thématique(s) :
-
[Dossier thématique] La dimension européenne des contrats de ville
03 avril 2017-
Thématique(s) :
Information nationale, Programmation 2014-2020
Sous-thématique : Urbain
Rédigé dans le cadre des travaux du Réseau Europe urbain, réseau d’animation du volet urbain de la politique européenne de cohésion, ce dossier thématique s’interroge sur la plus-value de la dimension européenne des contrats de ville 2015-2020.
Il questionne notamment l'apport des fonds européens dans la mise en œuvre de stratégies urbaines intégrées telles que les contrats de villes, en termes financiers mais également en termes de gouvernance et d'ingénierie.
-
Thématique(s) :
Information nationale, Programmation 2014-2020
-
[Compte rendu] séminaire national réseau Europe urbain du 13 décembre 2016
03 février 2017-
Thématique(s) :
Information nationale
Sous-thématique : Urbain
Piloté par le CGET, en lien avec Régions de France, le Réseau Europe urbain a organisé le 13 décembre dernier son premier séminaire national, qui a réuni à la Bellevilloise, à Paris, Commission européenne, services de l’Etat, autorités de gestion régionales, villes et agglomérations et structures d’appui régionales.
-
Thématique(s) :
Information nationale
-
[Compte rendu] Séminaire articulation FESI et Horizon 2020 du 22 septembre 2016
16 janvier 2017-
Thématique(s) :
Information nationale, Programmation 2014-2020
Sous-thématique : Recherche, innovation et technologie
Comment articuler les financements européens pour la recherche et l’innovation ?
Le 22 septembre 2016, un séminaire sur les articulations à trouver entre les FESI et Horizon 2020 a permis aux multiples acteurs du monde de la recherche et de l’innovation de débattre de ces questions
-
Thématique(s) :
Information nationale, Programmation 2014-2020
-
[Etude] l’implication du secteur privé dans les projets et les programmes de Coopération Territoriale Européenne
06 janvier 2017-
Thématique(s) :
Information nationale
Sous-thématique : Coopération territoriale
Le présent document est le rapport final de l’étude sur l’implication des acteurs privés aux programmes de coopération territoriale européenne auxquels la France participe.
-
Thématique(s) :
Information nationale
-
[Plaquette] URBACT : S'inspirer des villes européennes pour progresser localement
04 janvier 2017-
Thématique(s) :
Information nationale
Sous-thématique : Urbain
Présentation du programme européen Urbact.
-
Thématique(s) :
Information nationale
-
[INFOGRAPHIE] URBACT : appel à projet "bonne pratique"
04 janvier 2017-
Thématique(s) :
Information nationale
Sous-thématique : Urbain
Devenez une « URBACT Good Practice City ». Information sur l'appel à projet "bonne pratique"
-
Thématique(s) :
Information nationale
248 résultats trouvés
Le site "Europe en France" est cofinancé par l'Union européenne dans le cadre du programme Europ'Act.
L’Europe s’engage en France avec le fonds européen de développement régional et le fonds social européen.