Etudes, rapports et documentation

    241 résultats trouvés

  • Enquête de notoriété sur les Fonds européens

    13 août 2010
    • Thématique(s) : Information nationale
      Sous-thématique : Communication

    Cette enquête de notoriété sur la connaissance et la perception de l’action de l’Union européenne et des Fonds européens auprès des Français a été réalisée par l'IFOP en mai 2008.

  • Etude sur le suvi du volet urbain des Programmes opérationnels

    13 août 2010
    • Thématique(s) : Information nationale
      Sous-thématique : Urbain

    Juillet 2009 : dans le cadre du programme national d’assistance technique « Europ’Act » 2007-2013, financé par le FEDER, la DATAR, le SG CIV et la DéGéOM ont lancé une étude visant à structurer un dispositif de suivi et d’animation nationale du volet urbain dans les programmes opérationnels régionaux.

  • Rapport de mission "Les frontières, territoires de fractures, territoires de coutures..."

    13 août 2010
    • Thématique(s) : Information nationale
      Sous-thématique : Coopération territoriale

    Cette mission a été confiée par Monsieur le Premier Ministre François Fillon à Etienne Blanc, député de l’Ain Fabienne Keller, sénatrice du Bas Rhin Mme Marie Thérèse Sanchez Schmid, députée européenne...

  • Rapport parlementaire sur les Fonds structurels européens

    13 août 2010
    • Thématique(s) : Information nationale
      Sous-thématique : Institutions

    Suite à une demande de Pierre Lellouche, Secrétaire d'Etat aux Affaires européennes, le député Pierre Lequiller et l'eurodéputé Sophie Briard‐Auconie on remis le 12 mai dernier un rapport parlementaire sur les Fonds structurels européens. Parmi les questions abordées dans ce document figure notamment la simplification dans la gestion de ces Fonds.

  • La politique de cohésion économique et sociale en un coup d’oeil...

    13 août 2010
    • Thématique(s) : Information européenne
      Sous-thématique : Communication

    La DATAR (Délégation interministérielle à l'Aménagement des territoires et à l'attractivité régionale) vient de publier une plaquette d’information sur la politique de cohésion économique et sociale.

  • Dossier du porteur de projet Europ'Act

    13 août 2010
    • Thématique(s) : Information nationale
      Sous-thématique : Communication

    Les ambitions de la politique de cohésion 2007-2013 suscitent des besoins d’appropriation de ses enjeux stratégiques et de ses modalités d’intervention. Un appui aux acteurs institutionnels concernés par la mise en œuvre de cette politique (SGAR, Conseils régionaux, Ministères gestionnaires...), ainsi qu’aux autres acteurs intervenant dans les domaines d’action privilégiés (attractivité, innovation, économie de la connaissance, emploi, développement durable...), s’avère donc nécessaire...

  • Aquitaine - Guide pratique pour les entreprises

    13 août 2010
    • Thématique(s) : Information régionale
      Sous-thématique : Economie et aide aux entreprises

    Cette brochure, éditée par la région Aquitaine, a été conçue pour guider les entreprises dans leur démarche ; elle répond notamment aux 1ères questions que l'on peut se poser, elle permet d'identifier les bons contacts et de connaître les procédures d'octroi de subventions européennes.

  • Midi-Pyrénées - Les étoiles de l'Europe c'est mieux!

    13 août 2010
    • Thématique(s) : Information régionale
      Sous-thématique : Communication

    Publié en avril 2010, ce livret présente en images des exemples d'actions soutenues par l'Union européenne en Midi-Pyrénées.

  • Haute-Normandie - L'efficacité énergétique dans le logement

    13 août 2010
    • Thématique(s) : Information régionale
      Sous-thématique : Environnement et développement durable, Energie

    Une plaquette éditée par la région Haute-Normandie, pour connaître les modalités d'intervention du FEDER en matière d'efficacité énergétique dans le logement, les critères d'éligibilité et les contacts.

  • La Lettre du Massif Central

    13 août 2010
    • Thématique(s) : Information régionale
      Sous-thématique : Développement local

    Le premier numéro de la Lettre du Massif central est paru en avril 2010. Ce document présente notamment le programme interrégional du Massif Central, ses acteurs, ses objectifs et son mode de fonctionnement.