Etudes, rapports et documentation

    240 résultats trouvés

  • Les montants mobilisés pour les programmes 2014-2020

    25 août 2015
    • Thématique(s) : Information nationale, Programmation 2014-2020
      Sous-thématique : Institutions

    Pour la période 2014-2020, les 83 programmes européens suivants seront mis en œuvre en France. Ils sont en cours d’approbation par la Commission européenne.

  • Les fonds européens région par région

    25 août 2015
    • Thématique(s) : Information nationale, Information régionale, Programmation 2014-2020
      Sous-thématique :

    Pour faire face à la crise et aux grands défis de l’Union européenne, ses États membres ont adopté en 2010 la Stratégie Europe 2020 pour une croissance intelligente, durable et inclusive.Toutes les politiques européennes doivent participer à cette stratégie, en contribuant à atteindre les objectifs qu’elle fixe en matière de recherche et développement, d’emploi, d’éducation, de lutte contre la pauvreté et d’énergie/climat.

  • Synthèse des Stratégies Régionales de l’Innovation (SRI) en vue de la spécialisation intelligente (S3) des régions françaises

    06 août 2015
    • Thématique(s) : Information nationale, Programmation 2014-2020
      Sous-thématique : Collection "Connaître les programmes européens", Recherche, innovation et technologie

    Dans le cadre de sa mission de coordination des fonds européens structurels et d’investissement pour la période 2014-2020, le Commissariat général à l’égalité des territoires (CGET) a produit une synthèse des stratégies régionales d’innovation élaborées par les régions françaises en vue de la spécialisation intelligente.

  • Les outils de soutien aux approches territoriales intégrées : Quel intérêt dans un contexte transfrontalier ?

    31 juillet 2015
    • Thématique(s) : Information nationale
      Sous-thématique : Coopération, Développement local / Cohésion territoriale

    Les outils de soutien aux approches territoriales intégrées, une opportunité pour la coopération territoriale ?

    Sous l’impulsion de partenaires du Programme de coopération  Espagne-France-Andorre (POCTEFA),  une étude,  a été réalisée sur  les Investissements Territoriaux Intégrés (ITI) et le Développement Local mené par les Acteurs Locaux (DLAL). L’objectif, fournir une analyse de ces instruments et évaluer l’intérêt et la faisabilité d’y avoir recours dans le cadre de programmes de Coopération Territoriale Européenne (CTE).

  • Panorama n°52 : Soutien à la politique de cohésion

    04 juin 2015
    • Thématique(s) : Programmation 2014-2020
      Sous-thématique :

    Le numéro de printemps de Panorama est désormais disponible en ligne en français. Les articles phares évoquent les plans de la Commission en faveur d'investissements plus intelligents et d'une mise en œuvre plus efficace.

  • Connaître les programmes européens - Bilan thématique 2007-2013 de la programmation FEDER-FSE

    01 juin 2015
    • Thématique(s) : Information nationale
      Sous-thématique : Collection "Connaître les programmes européens"

    A l’heure du démarrage de la programmation 2014-2020, cette analyse vise à rendre compte de la mise en œuvre des programmes opérationnels (FEDER et FSE) en France sur la période 2007-20131. Conduite sur la base de la nomenclature européenne de codification thématique des fonds structurels, qui s’impose à tous les Etats membres, l’analyse est organisée de telle sorte qu’il est possible de mettre ce bilan en perspective avec l’approche thématique de la nouvelle programmation

  • L’Europe le magazine des jeunes curieux

    13 avril 2015
    • Thématique(s) : Information européenne
      Sous-thématique : Communication, Institutions

    «L’Europe, c’est loin!» C’est sur cette phrase provocante que s’ouvre le premier chapitre de ce journal. Ce n’est évidemment pas vrai. En tant que citoyens de l’UE, nous sommes chez nous en Europe.

  • Le guide du débutant sur les financements de l'Union européenne (en anglais)

    02 avril 2015
    • Thématique(s) : Information européenne
      Sous-thématique : Institutions, Stratégie et ingénierie financière

    Cette édition du "Guide du débutant", éditée par la Direction générale du Budget de la Commission européenne, vous donnera une vue d'ensemble des fonds disponibles dans les secteurs différents, les coordonnées, les informations sur les règles d'éligibilité.

  • Bande dessinée "Partenaires"

    30 mars 2015
    • Thématique(s) : Information européenne, Programmation 2014-2020
      Sous-thématique :

    Les missions de la politique régionale et urbaine sont nombreuses et variées : encourager l’innovation, réduire les émissions de carbone, soutenir les petites et moyennes entreprises, optimiser le développement urbain, promouvoir l’inclusion sociale, favoriser la coopération, améliorer le transport, agir face aux catastrophes naturelles… Contribuer au développement et au rapprochement des régions et des citoyens est au cœur de ses priorités. La solidarité renforce l’Union ! Les six histoires réunies dans cet album, basées sur des projets réels, illustrent l’action de l’Union européenne pour réduire les différences de niveau de vie et soutenir les régions dans leur développement.

  • Approche opérationnelle des aides d’Etat

    24 mars 2015
    • Thématique(s) : Information européenne
      Sous-thématique : Coopération territoriale

    Powerpoint portant sur l'approche opérationnelle des aides d'Etat exposé lors de l'atelier "Les aides d'Etat dans les programmes CTE" du 18 mars 2015