Etudes, rapports et documentation

    22 résultats trouvés

  • Foire aux Questions – Instruments financiers FESI

    26 juillet 2016
    • Thématique(s) : Information européenne, Information nationale, Programmation 2014-2020
      Sous-thématique : Stratégie et ingénierie financière, Collection "Connaître les programmes européens", Stratégie et ingénierie financière

    Foire aux questions relative aux recours aux instruments financiers dans le cadre des fonds européens structurels et d'investissement.

  • Guide méthodologique sur les coûts simplifiés dans les programmes FEDER-FSE-FEADER-FEAMP

    13 juillet 2016
    • Thématique(s) : Information nationale, Programmation 2014-2020
      Sous-thématique : Collection "Connaître les programmes européens", Institutions

    Réduire la charge administrative, limiter les risques d'erreurs, simplifier les contrôles et se concentrer sur les résultats, telles sont les principales raisons d'avoir recours aux coûts simplifiés dans les programmes FEDER, FSE, FEADER et FEAMP 2014-2020.

  • Etude nationale sur la prise en compte de la spécificité urbaine dans le cadre des programmes opérationnels régionaux 2014-2020

    20 janvier 2016
    • Thématique(s) : Information nationale, Programmation 2014-2020
      Sous-thématique : Collection "Connaître les programmes européens", Urbain

     

    Comment les fonds structurels financent des projets dans les zones urbaines.

  • L'Europe s'engage pour le développement économique et les entreprises

    11 janvier 2016
    • Thématique(s) : Information nationale, Programmation 2014-2020
      Sous-thématique : Collection "Connaître les programmes européens", Economie et aide aux entreprises, Recherche, innovation et technologie

    Pour la période 2014-2020, 6,5 milliards d’euros, soit près d’un quart des 26,4 milliards d’euros alloués à la France au titre des FESI, devraient soutenir le développement économique et les entreprises à travers :

    • le soutien au renforcement de la compétitivité des PME (qui correspond à l’objectif thématique 3 pour les FESI),
    • le soutien à la recherche-développement-innovation (qui correspond à l’objectif thématique 1).
  • Guide de suivi, gestion et contrôle des programmes européens FEDER, FSE, FEADER, FEAMP

    29 septembre 2015
    • Thématique(s) : Information nationale, Programmation 2014-2020
      Sous-thématique : Collection "Connaître les programmes européens"

    Ce guide a pour objectif d’aider les autorités de gestion, de certification, d’audit et les organismes intermédiaires, dans la gestion et le contrôle des programmes européens.

    Il s’appuie sur les règlements 2014-2020 ainsi que sur différentes notes de la Commission européenne.

     Ce guide a été réalisé par le CGET  sur la base des travaux du groupe interfonds relatif à la règlementation, à la gestion et au contrôle des programmes européens.

  • Synthèse des Stratégies Régionales de l’Innovation (SRI) en vue de la spécialisation intelligente (S3) des régions françaises

    06 août 2015
    • Thématique(s) : Information nationale, Programmation 2014-2020
      Sous-thématique : Collection "Connaître les programmes européens", Recherche, innovation et technologie

    Dans le cadre de sa mission de coordination des fonds européens structurels et d’investissement pour la période 2014-2020, le Commissariat général à l’égalité des territoires (CGET) a produit une synthèse des stratégies régionales d’innovation élaborées par les régions françaises en vue de la spécialisation intelligente.

  • Connaître les programmes européens - Bilan thématique 2007-2013 de la programmation FEDER-FSE

    01 juin 2015
    • Thématique(s) : Information nationale
      Sous-thématique : Collection "Connaître les programmes européens"

    A l’heure du démarrage de la programmation 2014-2020, cette analyse vise à rendre compte de la mise en œuvre des programmes opérationnels (FEDER et FSE) en France sur la période 2007-20131. Conduite sur la base de la nomenclature européenne de codification thématique des fonds structurels, qui s’impose à tous les Etats membres, l’analyse est organisée de telle sorte qu’il est possible de mettre ce bilan en perspective avec l’approche thématique de la nouvelle programmation

  • Préparer la génération 2014-2020 des programmes européens - Les territoires français au regard de la stratégie Europe 2020

    20 novembre 2013
    • Thématique(s) : Information nationale, Programmation 2014-2020
      Sous-thématique : Collection "Connaître les programmes européens"

    Au moment où les autorités de gestion et leurs partenaires sont engagés dans l’élaboration des programmes 2014-2020 et doivent concevoir les instruments pour leur suivi et leur évaluation, la DATAR met aujourd’hui à disposition des futures autorités de gestion un référentiel statistique pour aider à la définition d’indicateurs et de cibles pertinentes au regard des objectifs de la politique de cohésion et de son cadre stratégique européen global : la stratégie Europe 2020.

  • Etude sur la capitalisation des programmes CTE 2007-2013

    23 avril 2013
    • Thématique(s) : Information européenne, Information nationale
      Sous-thématique : Coopération, Collection "Connaître les programmes européens", Coopération

    L’étude Capitalisation des Programmes Coopération Territoriale Européenne (CTE), financée dans le cadre d'EUROP’ACT, valorise les acquis et résultats des programmes de l’objectif CTE afin de préparer au mieux la période de programmation 2014-2020 en s’appuyant sur l’identification, l’analyse, la diffusion et le transfert de bonnes pratiques.

  • Guide pour la préparation des stratégies de spécialisation intelligente des régions françaises

    30 novembre 2012
    • Thématique(s) : Information nationale
      Sous-thématique : Collection "Connaître les programmes européens", Recherche, innovation et technologie

    Ce guide destiné aux futures autorités de gestion et à leurs partenaires concernés par la définition d’une stratégie régionale de spécialisation (S3) intelligente et la préparation des futurs programmes européens 2014-2020, vise à éclairer la logique de la stratégie régionale de spécialisation (S3) et les étapes-clefs de sa réalisation (identifier un "avantage compétitif ", organiser la "découverte entrepreneuriale", faire des choix de spécialisation,…).