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Circulaires sur le diagnostic territorial stratégique des programmes post 2013
Thématique : Réglementation nationale
Sous-thématique : Circulaires
Téléchargez les circulaires suivantes :
- Circulaire du 12 mars 2012 "Cadrage du diagnostic territorial stratégique des programmes post 2013" (400,79 kB)
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Circulaire du 16 juillet 2012 "Diagnostic territorial stratégique préparatoires aux programmes européens post 2013" et cadre de restitution (402,20 kB)
Boîte à outils de la circulaire du 16/07/12 :
- "Enjeux nationaux thématiques – métropole" (131,27 kB)
- "Enjeux nationaux thématiques – RUP" (145,84 kB)
- "Enjeux territoriaux et sectoriels nationaux" (93,37 kB)
- "Eléments de méthode indicatifs" (291,12 kB)
- "Documents et indicateurs de référence" (57,18 MB)
Mise à jour de la boîte à outils le 25 juillet 2012 :
- Enjeux nationaux thématiques – métropole :
- I H Annexe - Enjeux OT n°8 Emploi ( modifications substantielles des « enjeux généraux »)
- I I Annexe - Enjeux OT n°9 Inclusion-Pauvreté ( modifications substantielles des « enjeux généraux »)
- I J Annexe - Enjeux n10 Education-Formation ( modifications substantielles des « enjeux généraux »)
- Enjeux nationaux thématiques - RUP : I J bis Annexe - Enjeux OT n°10 Education-Formation-RUP (modifications substantielles des « enjeux généraux »)
- Enjeux territoriaux et sectoriels nationaux: I L Annexe - Enjeux territoires urbains ( modification mineure clarifiant rôle des centres de ressource régionaux politique de la ville)
- Documents et indicateurs de référence :
- III A 1 - Annexe documents de référence ( ajout des fiches techniques régionales d’analyse sur le fonctionnement des territoires urbains (Rubrique n°1 « Volet urbain » du cadre de restitution de la circulaire) : voir site de la Mission Europe Urbain "Documents / Règlementation"
- III A 3 - Indicateurs-Atlas des zones d'emploi ( actualisation des données à 2009 ( 2008 dans la version précédente) + l’indicateur sur l’évolution en moyenne annuelle des estimations d’emplois entre 1998 et 2009 a été recalculé).
Vous pouvez également télécharger tous les documents relatifs à la circulaire du 16/07/12 (57,84 MB)


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