Circulaires sur le diagnostic territorial stratégique des programmes post 2013

Date de mise en ligne : 17 juillet 2012

Thématique(s) : Réglementation nationale

Sous-thématique : Circulaires

Téléchargez les circulaires suivantes :

  1. "Enjeux nationaux thématiques – métropole" (131,27 kB)
  2. "Enjeux nationaux thématiques – RUP" (145,84 kB)
  3. "Enjeux territoriaux et sectoriels nationaux" (93,37 kB)
  4. "Eléments de méthode indicatifs" (291,12 kB)
  5. "Documents et indicateurs de référence" (57,18 MB)

Mise à jour de la boîte à outils le 25 juillet 2012 :

  • Enjeux nationaux thématiques – métropole :
  1. I H Annexe - Enjeux OT n°8 Emploi ( modifications substantielles des « enjeux généraux »)
  2. I I Annexe - Enjeux OT n°9 Inclusion-Pauvreté ( modifications substantielles des « enjeux généraux »)
  3. I J Annexe - Enjeux n10 Education-Formation ( modifications substantielles des « enjeux généraux »)
  • Enjeux nationaux thématiques - RUP : I J bis Annexe - Enjeux OT n°10 Education-Formation-RUP (modifications substantielles des « enjeux généraux »)
  • Enjeux territoriaux et sectoriels nationaux: I L Annexe - Enjeux territoires urbains ( modification mineure clarifiant rôle des centres de ressource régionaux politique de la ville)
  • Documents et indicateurs de référence :
  1.  III A 1 - Annexe documents de référence ( ajout des fiches techniques régionales d’analyse sur le fonctionnement des territoires urbains (Rubrique n°1 « Volet urbain » du cadre de restitution de la circulaire) : voir site de la Mission Europe Urbain "Documents / Règlementation"
  2. III A 3 - Indicateurs-Atlas des zones d'emploi ( actualisation des données à 2009 ( 2008 dans la version précédente) + l’indicateur sur l’évolution en moyenne annuelle des estimations d’emplois entre 1998 et 2009 a été recalculé).

Vous pouvez également télécharger tous les documents relatifs à la circulaire du 16/07/12 (57,84 MB)

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