- Quiso decir
- solide final
Solde final
Le solde d’une opération correspond au dernier paiement. Les modalités de contrôle de service fait pour la demande de paiement relative au solde varient selon les programmes opérationnels.
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[Rapport final] Evaluation du programme FEAMP 2014-2020
La Direction des pêches maritimes et de l'aquaculture du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation, autorité de gestion du programme national FEAMP 2014-2020, a réalisé une évaluation à mi-parcours du programme, conformément aux obligations règlementaires.... -
Lignes directrices concernant les aides d’État dans les secteurs agricole et forestier et dans les zones rurales 2023
Communication de la Commission du 14.12.2022 relative aux Lignes directrices concernant les aides d’État dans les secteurs agricole et forestier et dans les zones rurales à compter de 2023 {C(2022) 9131 final} - {SEC(2022) 442 final} - {SWD(2022) 418 final} - {SWD(2023) 419 final} -
[Rapport final et fiches synthétiques] Projet pilote d’aménagement du territoire franco-allemand (MORO)
Renforcer l’aménagement et le développement territorial dans les régions frontalières : deux jeux de simulations franco-allemands... -
Etat d'avancement FEDER-FSE 2007-2013 avant clôture
Etat d'avancement final des programmes FEDER-FSE 2007-2013. -
[Rapport d'étude] conditions de réussite de la gestion partagée des fonds européens en France
Rapport final de l’étude sur la « valorisation et les conditions de réussite de la gestion partagée des fonds européens en France aujourd’hui et pour la future période de programmation 2021-2027 » conduite par l’Agence nationale de la cohésion des territoires, en lien avec Régions de France.... -
[Prix Regiostars 2019] Likez, votez: le jury c’est vous aussi!
Le prix Regiostars récompense les projets les plus innovants. 25 projets sélectionnés s’affronteront en finale à Bruxelles. Vous aussi faites partie du jury, en likant pour vos projets préférés jusqu’au 9/07 ! -
Appel à la création de réseaux de transfert d'innovation
Le 10 janvier 2024, URBACT a lancé un appel pour la création de réseaux de transfert d’innovation, ouvert jusqu'au 20 mars 2024 à 15:00 CET.... -
[Boite à outils] Réseau Europe urbain
Fiches outils à destination des autorités de gestion et autorités urbaines....
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