Publications (études/rapports/bilans…)

Retrouvez toutes les publications d'Europe en France, du Réseau Europe urbain ainsi que des partenaires européens ou nationaux.

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[Etat d'avancement] FEDER FSE IEJ FEADER FEAMP 2014-2020

Etats d'avancement des 4 fonds européens structurels et d'investissement : FEDER, FSE, IEJ, FEADER, FEAMP sur la période 2014-2020. Données relatives à : la programmation l'engagement la certification...

Thématique(s) : Certification Gestion / Programmation

FEDER FSE IEJ Avancement FEADER FEAMP
[Fiches programmes] coopération / interreg

La France est impliquée dans 23 programmes de coopération territoriale européenne / Interreg. Dernière mise à jour décembre 2020. Chaque fiche programme...

Thématique(s) : Coopération territoriale européenne - interreg

Interreg FEDER
Liste des opérations FEDER-FSE 2007-2013

Liste des opérations financées par les programmes FEDER et FSE France entre 2007 et 2013. Hors coopération territoriale européenne.

Thématique(s) : Développement régional Clôture

Liste des opérations FEDER FSE
Liste des opérations FEDER-FSE-IEJ 2014-2020

Liste des projets (opérations) soutenus par le FEDER, le FSE et l'IEJ dans le cadre de la programmation des fonds européens 2014-2020. Cette liste est publiée tous les 6 mois au minimum conformément au

FEDER FSE IEJ Liste des opérations Transparence / open data Obligations règlementaires
[Rapport d'étude] Préconisations pour une meilleure programmation 2021-2027 FEDER-FSE-IEJ en Outre mer / Phase 3/3

Dans le cadre de sa mission d'appui, de suivi et de coordination des fonds européens en outre mer, la direction générale des outre-mer a mené 2020 une vaste étude sur les dynamiques de programmation des fonds européens en outre-mer sur la période de programmation 2014-2020. L'étude a pour but d'établir...

Thématique(s) : Energies renouvelables Recherche TIC, numérique Transition énergétique Aide aux PME Changement climatique Aides d'État Gestion / Programmation Instruments financiers

2021-2027 FEDER FSE IEJ
[Rapport d'étude] Diagnostic en vue de la programmation 2021-2027 FEDER-FSE-IEJ en Outre mer / Phase 2/3

Dans le cadre de sa mission d'appui, de suivi et de coordination des fonds européens en outre mer, la direction générale des outre-mer a mené 2020 une vaste étude sur les dynamiques de programmation des fonds européens en outre-mer sur la période de programmation 2014-2020. L'étude a pour but d'établir...

Thématique(s) : Energies renouvelables Recherche TIC, numérique Transition énergétique Aide aux PME Changement climatique Aides d'État Gestion / Programmation Instruments financiers

2021-2027 FEDER FSE IEJ
[Rapport d'étude] Etat des lieux et bilan de la programmation FEDER-FSE-IEJ 2014-2020 en Outre mer / Phase 1/3

Dans le cadre de sa mission d'appui, de suivi et de coordination des fonds européens en outre mer, la direction générale des outre-mer a mené 2020 une vaste étude sur les dynamiques de programmation des fonds européens en outre-mer sur la période de programmation 2014-2020. L'étude a pour but d'établir...

Thématique(s) : Energies renouvelables Recherche TIC, numérique Transition énergétique Aide aux PME Changement climatique Aides d'État Gestion / Programmation Instruments financiers

2021-2027 FEDER FSE IEJ
[Rapport d'étude] Préconisations pour une meilleure programmation FEDER en métropole en 2021-2027 / Phase 3/3

Dans le cadre de sa mission d'autorité de coordination FEDER, l'Agence nationale de la cohésion des territoires a mené en 2019 et 2020 une vaste étude sur les dynamiques de programmation du FEDER en métropole sur la période de programmation 2014-2020. L'étude a pour but d'établir des recommendations...

Thématique(s) : Gestion des risques naturels Innovation Protection de l'environnement Energies renouvelables Développement régional TIC, numérique Transition énergétique Changement climatique Gestion / Programmation

2021-2027 FEDER
[Rapport d'étude] Diagnostics en vue de la programmation 2021-2027 du FEDER en métropole/ Phase 2/3

Dans le cadre de sa mission d'autorité de coordination FEDER, l'Agence nationale de la cohésion des territoires a mené en 2019 une vaste étude sur les dynamiques de programmation du FEDER en métropole sur la période de programmation 2014-2020. L'étude a pour but d'établir des recommendations pour...

Thématique(s) : Gestion des risques naturels Innovation Protection de l'environnement Energies renouvelables Développement régional Recherche TIC, numérique Transition énergétique Gestion / Programmation

FEDER 2021-2027
[Rapport d'étude] Analyser le FEDER 2014-2020 en métropole pour mieux préparer 2021-2027 / Phase 1/3

Dans le cadre de sa mission d'autorité de coordination FEDER, l'Agence nationale de la cohésion des territoires a mené en 2019 et 2020 une vaste étude sur les dynamiques de programmation du FEDER en métropole sur la période de programmation 2014-2020. L'étude a pour but d'établir des recommendations...

Thématique(s) : Energies renouvelables Recherche TIC, numérique Transition énergétique Aide aux PME Changement climatique Aides d'État Gestion / Programmation Instruments financiers

2021-2027 FEDER
[Etat d'avancement] FEDER FSE IEJ 2014-2020

Etats d'avancement trimestriels des programmes opérationnels FEDER-FSE-IEJ sur la période 2014-2020. Données relatives à : la programmation la certification

Thématique(s) : Certification Gestion / Programmation

FEDER FSE IEJ Avancement
[Etude] Comparaison européenne des modalités de gestion du FEDER en France

Cette étude a été commandée par l'Agence nationale de la cohésion des territoires. L'étude se fonde sur l’analyse de 15 programmes régionaux ou nationaux sélectionnés dans six États membres, compte-tenu de leur bonne dynamique de programmation sur 2014-2018. Un certain nombre de « facteurs...

Thématique(s) : Innovation Recherche TIC, numérique Transition énergétique Développement économique Aide aux PME

FEDER 2021-2027
[Etats d’avancement] Instruments financiers FEDER

Thématique(s) : Instruments financiers

Avancement FEDER
[EN SOMME] Les Fonds européens structurels et d’investissement 2014-2020

Pour la période 2014-2020, la France recevra près de 28 milliards d’euros de l’Union européenne, au titre des Fonds européens structurels et d’investissement (Fesi). Le CGET – qui assure, au niveau national, le suivi de la politique définie dans la stratégie Europe 2020 – vous propose un guide. Cet ouvrage revient sur...

Thématique(s) : Communication

FEDER FSE FEADER FEAMP IEJ FESI
[Etat d'avancement] FEDER FSE IEJ 2014-2020 en Outre-mer

Etats d'avancement trimestriels des programmes opérationnels FEDER-FSE-IEJ en outre-mer sur la période 2014-2020. Données relatives à : la programmation la certification

Thématique(s) : Certification Gestion / Programmation

FEDER FSE IEJ Avancement Outre-mer
[Fiche pratique] sur les stratégies régionales d'innovation en vue de la spécialisation intelligente des régions françaises.

Comprendre le concept de spécialisation intelligente. En écho à la synthèse des stratégies régionales d'innovation en vue de...

Thématique(s) : Développement économique Innovation Recherche

Stratégie de spécialisation intelligente (S3)FEDER 2014-2020
[Guide] méthodologique sur les coûts simplifiés dans les programmes FEDER-FSE-FEADER-FEAMP

Réduire la charge administrative, limiter les risques d'erreurs, simplifier les contrôles et se concentrer sur les résultats, telles sont les principales raisons d'avoir recours aux coûts simplifiés dans les programmes FEDER, FSE,...

Thématique(s) : Simplification Options de coûts simplifiés

FEDER FSE FEAMP FEADER 2014-2020
[Guide] Aides d'État et Coopération Territoriale Européenne: questions et réponses

Publication d'INTERACT : "Aides d'État et Coopération Territoriale européenne : questions et réponses".

Thématique(s) : Coopération territoriale européenne - interreg Aides d'État Instruments financiers

FEDER Aides d'État Instruments financiers
[Etude] nationale sur la prise en compte de la spécificité urbaine dans le cadre des programmes opérationnels régionaux 2014-2020

Comment les fonds structurels financent des projets dans les zones urbaines. Le règlement général sur les fonds...

Thématique(s) : Développement urbain

FEDER FSE 2014-2020
[Guide] de suivi, gestion et contrôle des programmes européens FEDER, FSE, FEADER, FEAMP

Ce guide a pour objectif d'aider les autorités de gestion, de certification, d'audit et les organismes intermédiaires, dans la gestion et le contrôle des programmes européens. Il s'appuie sur les règlements 2014-2020 ainsi...

Thématique(s) : Audit / Contrôle Gestion / Programmation Gestion Financière Gouvernance Grands projets Instruments financiers Performance Procédures Suivi / pilotage

FEDER FSE FEAMP FEP Instruments financiers
[Fiches] Les Fonds européens structurels et d'investissements en France

Pour faire face à la crise et aux grands défis de l'Union européenne, ses États membres ont adopté en 2010 la Stratégie Europe 2020 pour une croissance intelligente, durable et inclusive. Toutes les politiques européennes doivent participer à cette stratégie, en contribuant à atteindre les objectifs qu'elle...

FEDER FSE FEADER FEAMP IEJ FESI

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