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À la une : ressources pour préparer la programmation 2021-2027

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[ETUDE] Bilan 2014-2020 FEDER-FSE-IEJ et préconisations pour 2021-2027

[Rapport d'étude] Analyser le FEDER 2014-2020 en métropole pour mieux préparer 2021-2027 / Phase 1/3

Dans le cadre de sa mission d'autorité de coordination FEDER, l'Agence nationale de la cohésion des territoires a mené en 2019 et 2020 une vaste étude sur les dynamiques de programmation du FEDER en métropole sur la période de programmation 2014-2020. L'étude a pour but d'établir des...

Bilan de la mobilisation du FSE en France 2014-2020

La programmation 2014-2020 en quelques chiffres clés Pour la programmation 2014-2020, le FSE dispose d’une enveloppe budgétaire qui s’élève à 6,5 milliards, dont environ 5,1 milliards avaient déjà été utilisés fin 2019. Cette enveloppe est gérée par 32 autorités de gestion.

[Rapport d'étude] Diagnostics en vue de la programmation 2021-2027 du FEDER en métropole/ Phase 2/3

Dans le cadre de sa mission d'autorité de coordination FEDER, l'Agence nationale de la cohésion des territoires a mené en 2019 une vaste étude sur les dynamiques de programmation du FEDER en métropole sur la période de programmation 2014-2020. L'étude a pour but d'établir des recommendations pour...

[Rapport d'étude] Préconisations pour une meilleure programmation FEDER en métropole en 2021-2027 / Phase 3/3

[Rapport d'étude] bilan de la mise en oeuvre en 2014-2020 du Fonds social européen en France (étape 1/2)

La délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle a mené une étude sur la mise en oeuvre du FSE en France entre 2014 et 2020.

[Rapport d'étude] Perspectives de la mobilisation du Fonds Social Européen en France 2021-2027 (étape 2/2)

La délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle a mené une étude sur la mise en oeuvre du FSE en France entre 2014 et 2020.

[Rapport d'étude] Etat des lieux et bilan de la programmation FEDER-FSE-IEJ 2014-2020 en Outre mer / Phase 1/3

Dans le cadre de sa mission d'appui, de suivi et de coordination des fonds européens en outre mer, la direction générale des outre-mer a mené 2020 une vaste étude sur les dynamiques de programmation des fonds européens en outre-mer sur la période de programmation 2014-2020. L'étude a pour but d'...

[Rapport d'étude] Diagnostic en vue de la programmation 2021-2027 FEDER-FSE-IEJ en Outre mer / Phase 2/3

[Rapport d'étude] Préconisations pour une meilleure programmation 2021-2027 FEDER-FSE-IEJ en Outre mer / Phase 3/3

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[Etat d'avancement] FEDER FSE IEJ FEADER FEAMP 2014-2020

Allocation React-EU par région 2021

Développement régional

[Etat d'avancement] coopération territoriale européenne / interreg 2014-2020

Coopération territoriale européenne - interreg

Liste des aides de minimis pour l'année 2019, recensées au niveau national

[Fiches programmes] coopération / interreg

Coopération territoriale européenne - interreg

Compte-rendus des ateliers du Forum annuel de Eusalp / Suera

Protection de l'environnement/Sylviculture/Transition énergétique/Développement durable/Coopération/Stratégies macro-régionales

Les fonds européens expliqués aux élus: un article de la revue "Maires de France"

Les fonds européens pour les collectivités: introduction. Présentation d'un séminaire Idealco

Etat d'avancement FEDER-FSE 2007-2013 avant clôture

Liste des opérations FEDER-FSE 2007-2013

Développement régional

Lettres d'information trimestrielles EUSALP

Coopération/Stratégies macro-régionales/Coopération territoriale européenne - interreg

[FAQ] Règlementation, gestion, contrôle des fonds européens 2014-2020

RÈGLEMENT (UE) No 1388/2014 DE LA COMMISSION du 16 décembre 2014 d'exemption pour les secteurs de la pêche et l'aquaculture

Affaires maritimes/ pêche/ aquaculture

Communication de la Commisssion sur la prolongation de certaines lignes directrices 2014-2020

RÈGLEMENT (UE) 2020/2008 DE LA COMMISSION du 8 décembre 2020 modifiant les règlements (UE) no 702/2014, (UE) no 717/2014 et (UE) no 1388/2014 en ce qui concerne leur période d’application et les autres adaptations à y apporter

Sylviculture/Agriculture/Développement rural/Affaires maritimes/ pêche/ aquaculture

Communication de la Commission modifiant les lignes directrices de l’Union européenne concernant les aides d’État dans les secteurs agricole et forestier et dans les zones rurales 2014-2020

Sylviculture/Agriculture/Développement rural

RÈGLEMENT (UE) 2020/972 DE LA COMMISSION du 2 juillet 2020 modifiant le règlement (UE) no 1407/2013 en ce qui concerne sa prolongation et modifiant le règlement (UE) no 651/2014 en ce qui concerne sa prolongation et les adaptations à y apporter

Mémos Temps forts EUSALP- 2017-2020

Coopération/Stratégies macro-régionales/Coopération territoriale européenne - interreg

Mémos temps forts- Initiative OuestMED

Coopération

Lettres d'information trimestrielles Ouest-Med

Coopération/Stratégies macro-régionales/Coopération territoriale européenne - interreg

Mémos temps forts- Stratégie maritime Atlantique

Coopération/Affaires maritimes/ pêche/ aquaculture

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