- (-) Remove <span class="im_field_ref_thematique">Affaires maritimes, pêche, aquaculture</span> filter Affaires maritimes, pêche, aquaculture
- (-) Remove <span class="im_field_type_document">Guide</span> filter Guide
- (-) Remove <span class="bundle">Ressource documentaire</span> filter Ressource documentaire
Retrouvez toutes les ressources utiles à la compréhension, l'application des règlementations, le suivi et la promotion des fonds européens.
À la une : ressources incontournables de la programmation 2021-2027
[Fiches thématiques] Politique de cohésion 2021-2027
Ressource documentaire
Accord de Partenariat France - 2021-2027
Règlementation
Règlements européens 2021-2027
Règlementation
Aides d'État
Afin de promouvoir la croissance et la compétitivité dans l’Union européenne, la Commission européenne a édicté des règles pour protéger le libre jeu du marché.
Retrouvez dans cet espace tout sur les aides d'États et leurs conditions d'application.
Toutes les ressources
-
[Brochure] le FEAMP qu'est ce que c'est?
Cette brochure explique le fonds européen sur les affaires maritimes et la pêche, en chiffres et en projets. -
Guide des porteurs de projets FEAMP
Téléchargez le guide des porteurs de projets FEAMP afin de déterminer si vous êtes susceptible de pouvoir bénéficier d'une subvention européenne. Ce document présente l'ensemble des mesures du fonds ouvertes en France et vous permet de trouver les grandes règles d'éligibilité pour...Thématique(s) : Affaires maritimes, pêche, aquaculture -
[Guide] sur l'utilisation du logiciel de collecte et de publication des aides soumises aux obligations de transparence
Guide sur l'utilisation du « Transparency award module » en matière d'aides d'Etat. (décembre 2016) -
[Guide] sur la mise en œuvre des obligations de transparence en matière d'aides d'État
La Commission européenne a introduit de nouvelles exigences en matière de transparence pour l’octroi des aides d’État versées sur le fondement d’un des textes listés à l’annexe I du présent guide. Cette liste n’est pas définitive. Elle sera actualisée au fur et à mesure de la révision par la Commission européenne, des... -
[Note d'interprétation] sur l'investisseur avisé en économie de marché
Les opérations économiques effectuées par des organismes publics (quel que soit le statut juridique) ne confèrent pas d'avantage à leur destinataire et, de ce fait, ne constituent pas des aides d'État lorsqu'elles sont réalisées dans les conditions normales du marché : c’est le principe de l'...
Affiner par
Type de document
- (-) Remove Guide filter Guide
Type de contenu
- (-) Remove Ressource documentaire filter Ressource documentaire
Thématiques
- (-) Remove Affaires maritimes, pêche, aquaculture filter Affaires maritimes, pêche, aquaculture
- Aménagement du territoire et cadre de vie (3) Apply Aménagement du territoire et cadre de vie filter
- Coopération (3) Apply Coopération filter
- Développement économique (2) Apply Développement économique filter
- Formation (2) Apply Formation filter
- Protection de l'environnement (2) Apply Protection de l'environnement filter
- Recherche (2) Apply Recherche filter
- Transports (2) Apply Transports filter
- Agriculture (1) Apply Agriculture filter
- Changement climatique (1) Apply Changement climatique filter
- Emploi (1) Apply Emploi filter
- Sylviculture (1) Apply Sylviculture filter
Ce contenu peut intéresser :