Retrouvez toutes les ressources utiles à la compréhension, l'application des règlementations, le suivi et la promotion des fonds européens.

Ressources réglementaires

Règlements, décrets, guidances, etc.

 Voir
Publications

Bilans, études, guides, états d'avancement, etc.

 Voir
Ressources pédagogiques

Tout comprendre sur les fonds européens.

 Voir
Etats d'avancement

Consommation des fonds européens

 Voir
Ressources multimédias

Infographies, vidéos, photos, etc.

 Voir
Ressources Presse

Communiqués et dossiers de presse.

 Voir

Aides d'État

Afin de promouvoir la croissance et la compétitivité dans l’Union européenne, la Commission européenne a édicté des règles pour protéger le libre jeu du marché.

Retrouvez dans cet espace tout sur les aides d'États et leurs conditions d'application.

 Accéder à l'espace sur les Aides d'État
  Kit de formation
  Présentation sur les aides d'État
  Vademecum des aides d'État
  Contact

À la une

[Rapport d'étude] Analyser le FEDER 2014-2020 en métropole pour mieux préparer 2021-2027 / Phase 1/3

Dans le cadre de sa mission d'autorité de coordination FEDER, l'Agence nationale de la cohésion des territoires a mené en 2019 et 2020 une vaste étude sur les dynamiques de programmation du FEDER en métropole sur la période de programmation 2014-2020. L'étude a pour but d'établir des...

[Rapport d'étude] Diagnostics en vue de la programmation 2021-2027 du FEDER en métropole/ Phase 2/3

Dans le cadre de sa mission d'autorité de coordination FEDER, l'Agence nationale de la cohésion des territoires a mené en 2019 une vaste étude sur les dynamiques de programmation du FEDER en métropole sur la période de programmation 2014-2020. L'étude a pour but d'établir des recommendations pour...

[Rapport d'étude] Préconisations pour une meilleure programmation FEDER en métropole en 2021-2027 / Phase 3/3

Dans le cadre de sa mission d'autorité de coordination FEDER, l'Agence nationale de la cohésion des territoires a mené en 2019 et 2020 une vaste étude sur les dynamiques de programmation du FEDER en métropole sur la période de programmation 2014-2020. L'étude a pour but d'établir des...

[Rapport d'étude] bilan de la mise en oeuvre en 2014-2020 du Fonds social européen en France (étape 1/2)

La délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle a mené une étude sur la mise en oeuvre du FSE en France entre 2014 et 2020.

Bilan de la mobilisation du FSE en France 2014-2020

La programmation 2014-2020 en quelques chiffres clés Pour la programmation 2014-2020, le FSE dispose d’une enveloppe budgétaire qui s’élève à 6,5 milliards, dont environ 5,1 milliards avaient déjà été utilisés fin 2019. Cette enveloppe est gérée par 32 autorités de gestion.

[Rapport d'étude] Perspectives de la mobilisation du Fonds Social Européen en France 2021-2027 (étape 2/2)

La délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle a mené une étude sur la mise en oeuvre du FSE en France entre 2014 et 2020.

[Rapport d'étude] Etat des lieux et bilan de la programmation FEDER-FSE-IEJ 2014-2020 en Outre mer / Phase 1/3

Dans le cadre de sa mission d'appui, de suivi et de coordination des fonds européens en outre mer, la direction générale des outre-mer a mené 2020 une vaste étude sur les dynamiques de programmation des fonds européens en outre-mer sur la période de programmation 2014-2020. L'étude a pour but d'...

[Rapport d'étude] Diagnostic en vue de la programmation 2021-2027 FEDER-FSE-IEJ en Outre mer / Phase 2/3

Dans le cadre de sa mission d'appui, de suivi et de coordination des fonds européens en outre mer, la direction générale des outre-mer a mené 2020 une vaste étude sur les dynamiques de programmation des fonds européens en outre-mer sur la période de programmation 2014-2020. L'étude a pour but d'...

[Rapport d'étude] Préconisations pour une meilleure programmation 2021-2027 FEDER-FSE-IEJ en Outre mer / Phase 3/3

Dans le cadre de sa mission d'appui, de suivi et de coordination des fonds européens en outre mer, la direction générale des outre-mer a mené 2020 une vaste étude sur les dynamiques de programmation des fonds européens en outre-mer sur la période de programmation 2014-2020. L'étude a pour but d'...

Toutes les ressources

Affichage de 1 - 11 sur 11.

[Fiche projet] Lascaux IV

Protection de l'environnement/TIC/ numérique/Patrimoine/Culture/Tourisme

[Fiche projet] Via Rhôna

Protection de l'environnement/Aménagement du territoire et cadre de vie/Culture/Tourisme

[Guide] sur l'utilisation du logiciel de collecte et de publication des aides soumises aux obligations de transparence

Développement urbain/Culture/Changement climatique/Stratégies macro-régionales/Affaires maritimes/ pêche/ aquaculture
Logo aides d'Etat

[Guide] sur la mise en œuvre des obligations de transparence en matière d'aides d'État

Formation/Protection de l'environnement/Emploi/Recherche/Sylviculture/Transports/Infrastructures locales/Culture/Sport/Entreprises en difficulté/Aide aux PME/Coopération territoriale européenne - interreg/Affaires maritimes/ pêche/ aquaculture

[Note d'interprétation] sur l'investisseur avisé en économie de marché

Formation/Protection de l'environnement/Recherche/Transports/Agriculture/Infrastructures locales/Culture/Sport/Entreprises en difficulté/Aide aux PME/Coopération territoriale européenne - interreg/Affaires maritimes/ pêche/ aquaculture

60 belles histoires: Démos, pratique de la musique classique

Culture/Formation/Inclusion sociale

60 belles histoires: Louvre-Lens

Culture/Services au public/Tourisme/Développement régional

60 belles histoires: Mont Saint-Michel

Culture/Protection de l'environnement/Tourisme

60 belles histoires: Lascaux IV et Grotte de Chauvet

Culture/Tourisme/Développement régional/TIC/ numérique

Communication de la Commission sur les aides d'État en faveur des œuvres cinématographiques et autres œuvres audiovisuelles.

Culture

[Grand projet] Louvre-Lens

Emploi/Infrastructures locales/Culture/Tourisme

Affiner par

Thématiques
Ce contenu peut intéresser : 
Acteurs des fonds européens, 
Bénéficiaires, 
Bénéficiaires potentiels, 
Presse et média