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À la une : ressources pour préparer la programmation 2021-2027

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[ETUDE] Bilan 2014-2020 FEDER-FSE-IEJ et préconisations pour 2021-2027

[Rapport d'étude] Analyser le FEDER 2014-2020 en métropole pour mieux préparer 2021-2027 / Phase 1/3

Dans le cadre de sa mission d'autorité de coordination FEDER, l'Agence nationale de la cohésion des territoires a mené en 2019 et 2020 une vaste étude sur les dynamiques de programmation du FEDER en métropole sur la période de programmation 2014-2020. L'étude a pour but d'établir des...

Bilan de la mobilisation du FSE en France 2014-2020

La programmation 2014-2020 en quelques chiffres clés Pour la programmation 2014-2020, le FSE dispose d’une enveloppe budgétaire qui s’élève à 6,5 milliards, dont environ 5,1 milliards avaient déjà été utilisés fin 2019. Cette enveloppe est gérée par 32 autorités de gestion.

[Rapport d'étude] Diagnostics en vue de la programmation 2021-2027 du FEDER en métropole/ Phase 2/3

Dans le cadre de sa mission d'autorité de coordination FEDER, l'Agence nationale de la cohésion des territoires a mené en 2019 une vaste étude sur les dynamiques de programmation du FEDER en métropole sur la période de programmation 2014-2020. L'étude a pour but d'établir des recommendations pour...

[Rapport d'étude] Préconisations pour une meilleure programmation FEDER en métropole en 2021-2027 / Phase 3/3

[Rapport d'étude] bilan de la mise en oeuvre en 2014-2020 du Fonds social européen en France (étape 1/2)

La délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle a mené une étude sur la mise en oeuvre du FSE en France entre 2014 et 2020.

[Rapport d'étude] Perspectives de la mobilisation du Fonds Social Européen en France 2021-2027 (étape 2/2)

La délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle a mené une étude sur la mise en oeuvre du FSE en France entre 2014 et 2020.

[Rapport d'étude] Etat des lieux et bilan de la programmation FEDER-FSE-IEJ 2014-2020 en Outre mer / Phase 1/3

Dans le cadre de sa mission d'appui, de suivi et de coordination des fonds européens en outre mer, la direction générale des outre-mer a mené 2020 une vaste étude sur les dynamiques de programmation des fonds européens en outre-mer sur la période de programmation 2014-2020. L'étude a pour but d'...

[Rapport d'étude] Diagnostic en vue de la programmation 2021-2027 FEDER-FSE-IEJ en Outre mer / Phase 2/3

[Rapport d'étude] Préconisations pour une meilleure programmation 2021-2027 FEDER-FSE-IEJ en Outre mer / Phase 3/3

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[Rapport d'étude] Préconisations pour une meilleure programmation FEDER en métropole en 2021-2027 / Phase 3/3

Dans le cadre de sa mission d'autorité de coordination FEDER, l'Agence nationale de la cohésion des territoires a mené en 2019 et 2020 une vaste étude sur les dynamiques de programmation du FEDER en métropole sur la période de programmation 2014-2020. L'étude a pour but d'établir des recommendations...

Thématique(s) : Gestion des risques naturels Innovation Protection de l'environnement Energies renouvelables Développement régional TIC, numérique Transition énergétique Changement climatique Gestion / Programmation

2021-2027 FEDER
[Rapport d'étude] Diagnostics en vue de la programmation 2021-2027 du FEDER en métropole/ Phase 2/3

Dans le cadre de sa mission d'autorité de coordination FEDER, l'Agence nationale de la cohésion des territoires a mené en 2019 une vaste étude sur les dynamiques de programmation du FEDER en métropole sur la période de programmation 2014-2020. L'étude a pour but d'établir des recommendations pour...

Thématique(s) : Gestion des risques naturels Innovation Protection de l'environnement Energies renouvelables Développement régional Recherche TIC, numérique Transition énergétique Gestion / Programmation

FEDER 2021-2027
[Fiche projet Leader] Jardinons nos villages- Centre-Val de Loire

Fiche du projet "jardinons nos villages".

Thématique(s) : Protection de l'environnement Aménagement du territoire et cadre de vie Approches territoriales intégrées

Leader
[Fiche projet] Ecoquartier des Alouettes Bruay-la-Buissière

Fiche d'information du projet l'ecoquartier des alouettes à Bruay-la-Buissière.

Thématique(s) : Protection de l'environnement Aménagement du territoire et cadre de vie Logement Infrastructures locales Développement économique

EU delivers in the regions
[Fiche projet] Aménagement de la plage du Lido à Sète

Fiche d'information du projet aménagement de la plage du lido à Sète.

Thématique(s) : Protection de l'environnement Aménagement du territoire et cadre de vie Infrastructures locales Tourisme Changement climatique

EU delivers in the regions
[Fiche projet] Helio

Fiche d'information du projet Helio, qui transfome l'eau de mer en eau potable.

Thématique(s) : Protection de l'environnement Développement économique Aide aux PME

EU delivers in the regions
[Fiche projet] Lascaux IV

Fiche d'information sur le projet Lascaux IV.

Thématique(s) : Protection de l'environnement TIC, numérique Patrimoine Culture Tourisme

EU delivers in the regions
[Fiche projet] Via Rhôna

Fiche d'information sur le projet Via-Rhôna.

Thématique(s) : Protection de l'environnement Aménagement du territoire et cadre de vie Culture Tourisme

EU delivers in the regions Voie verte / veloroute / piste cyclable
Exposition "histoires d'Europe" 2019

Une exposition de projets financés par les fonds européens sur les quais de Seine à Paris. Les Berges de Seine accueilleront une exposition qui met en lumière 14 projets réalisés partout en France, en faveur du développement économique, social ou urbain des territoires,...

Thématique(s) : Formation Inclusion sociale Innovation Protection de l'environnement Energies renouvelables Emploi Développement régional Recherche TIC, numérique Transition énergétique Aménagement du territoire et cadre de vie Changement climatique Coopération territoriale européenne - interreg Affaires maritimes, pêche, aquaculture Communication

Belles histoires
[Dossier thématique] Une réponse européenne aux enjeux de la ville durable

Ce dossier, destiné autant aux autorités de gestion, aux organismes intermédiaires qu’aux porteurs de projets vise à fournir certains repères et orientations pour permettre à ces acteurs de mieux se situer dans cet objectif transversal, et ce, quelles que soient leurs modalités d’intervention (opérations structurantes...

Thématique(s) : Protection de l'environnement Energies renouvelables Transition énergétique Développement urbain
[Guide] sur la mise en œuvre des obligations de transparence en matière d'aides d'État

La Commission européenne a introduit de nouvelles exigences en matière de transparence pour l’octroi des aides d’État versées sur le fondement d’un des textes listés à l’annexe I du présent guide. Cette liste n’est pas définitive. Elle sera actualisée au fur et à mesure de la révision par la Commission européenne, des...

Thématique(s) : Formation Protection de l'environnement Emploi Recherche Sylviculture Transports Infrastructures locales Culture Sport Entreprises en difficulté Aide aux PME Coopération territoriale européenne - interreg Affaires maritimes, pêche, aquaculture Aides d'État Instruments financiers

Aides d'État Instruments financiers
[Note d'interprétation] sur l'investisseur avisé en économie de marché

Les opérations économiques effectuées par des organismes publics (quel que soit le statut juridique) ne confèrent pas d'avantage à leur destinataire et, de ce fait, ne constituent pas des aides d'État lorsqu'elles sont réalisées dans les conditions normales du marché : c’est le principe de l'...

Thématique(s) : Formation Protection de l'environnement Recherche Transports Agriculture Infrastructures locales Culture Sport Entreprises en difficulté Aide aux PME Coopération territoriale européenne - interreg Affaires maritimes, pêche, aquaculture Aides d'État Aide de minimis SIEG Procédures

Aides d'État
60 belles histoires: Université des métiers de l'artisanat de Guadeloupe

Thématique(s) : Protection de l'environnement Formation

FEDER
60 belles histoires: Mont Saint-Michel

Thématique(s) : Culture Protection de l'environnement Tourisme

FEDER
60 belles histoires: Euro Argo, les océans sous surveillance

Thématique(s) : Protection de l'environnement Innovation Recherche

FEDER
60 belles histoires: Apprendre et recycler avec Cycles-Re

Thématique(s) : Protection de l'environnement Emploi Formation Innovation

Recyclage FSE
60 belles histoires: Parc naturel régional des Causses du Quercy

Thématique(s) : Protection de l'environnement

Parc naturel régional Biodiversité FEDER
60 belles histoires: Téléphérique de Brest

Thématique(s) : Protection de l'environnement Transports

FEDER
Lignes directrices du 28 juin 2014 concernant les aides d’État à la protection de l’environnement et à l’énergie pour la période 2014-2020 ;

Ces lignes directrices servent de base juridique à lanotification de régimes d'aides et d'aides individuelles en faveur de la proection de l'environnement et de l'énergie. Taille des bénéficiaires : PME-GE Date d'entrée en vigueur : 01/07/2014 Date de fin : 31/12/2020

Thématique(s) : Protection de l'environnement Energies renouvelables Aides d'État

Aides d'État
[Grand projet] Protection et aménagement durable du lido de Sète à Marseillan

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Thématique(s) : Protection de l'environnement Patrimoine Grands projets

2007-2013 Occitanie
[Grand projet] Station d'épuration du Grand Prado

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Thématique(s) : Protection de l'environnement Aménagement du territoire et cadre de vie Infrastructures locales Grands projets

2007-2013 La Réunion

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