Retrouvez toutes les ressources utiles à la compréhension, l'application des règlementations, le suivi et la promotion des fonds européens.
À la une : ressources incontournables de la programmation 2021-2027
[Fiches thématiques] Politique de cohésion 2021-2027
Ressource documentaire
Accord de Partenariat France - 2021-2027
Règlementation
Règlements européens 2021-2027
Règlementation
Aides d'État
Afin de promouvoir la croissance et la compétitivité dans l’Union européenne, la Commission européenne a édicté des règles pour protéger le libre jeu du marché.
Retrouvez dans cet espace tout sur les aides d'États et leurs conditions d'application.
Toutes les ressources
-
[FAQ] Règlementation, gestion, contrôle des fonds européens 2014-2020
La foire aux questions reprend les réponses apportées par l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) aux différentes questions posées, principalement par les autorités de gestion, sur l’interprétation de la règlementation européenne et nationale des FESI, ainsi que sur leur mise en œuvre pour la... -
[Boite à outils règlementaire] Réglementation, gestion, contrôle- Programmation des fonds européens 2014/2020
Les documents ci-dessous ont été élaborés dans le cadre de groupes de travail animés par le CGET et associant les différents acteurs en charge des programmes (CICC, DGFIP, administrations centrales concernées, Régions de France, représentants d'autorité de gestion). Les éléments fournis... -
[Guide] de suivi, gestion et contrôle des programmes européens FEDER, FSE, FEADER, FEAMP
Ce guide a pour objectif d'aider les autorités de gestion, de certification, d'audit et les organismes intermédiaires, dans la gestion et le contrôle des programmes européens. Il s'appuie sur les règlements 2014-2020 ainsi... -
-
-
-
Les grands projets européens 2007-2013
Ce document se propose d'illustrer, par le biais de fiches de présentation synthétiques, la majorité des « Grands Projets» (au sens de l'article 39 du règlement (CE) n°1083/2006 du 11 juillet 2006) financés dans le cadre du FEDER pour la période 2007-2013. Il est constitué d...Thématique(s) : Grands projets
Affiner par
Type de contenu
Thématiques
- Transports (6) Apply Transports filter
- Aménagement du territoire et cadre de vie (5) Apply Aménagement du territoire et cadre de vie filter
- Protection de l'environnement (3) Apply Protection de l'environnement filter
- TIC, numérique (3) Apply TIC, numérique filter
- Développement économique (2) Apply Développement économique filter
- Emploi (1) Apply Emploi filter
- Formation (1) Apply Formation filter
- Relance (1) Apply Relance filter
Tags (mots clés)
- 2007-2013 (11) Apply 2007-2013 filter
- FEDER (3) Apply FEDER filter
- Hauts-de-France (2) Apply Hauts-de-France filter
- Nouvelle-Aquitaine (2) Apply Nouvelle-Aquitaine filter
- Occitanie (2) Apply Occitanie filter
- Auvergne-Rhône-Alpes (1) Apply Auvergne-Rhône-Alpes filter
- Bourgogne-Franche-Comté (1) Apply Bourgogne-Franche-Comté filter
- Bretagne (1) Apply Bretagne filter
- Dégagement (1) Apply Dégagement filter
- FEAMP (1) Apply FEAMP filter
- FEP (1) Apply FEP filter
- FSE (1) Apply FSE filter
- Grand-Est (1) Apply Grand-Est filter
- Instruments financiers (1) Apply Instruments financiers filter
- La Réunion (1) Apply La Réunion filter
- Normandie (1) Apply Normandie filter
- Partenariat public-privé (1) Apply Partenariat public-privé filter
Ce contenu peut intéresser :