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À la une : ressources pour préparer la programmation 2021-2027

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[ETUDE] Bilan 2014-2020 FEDER-FSE-IEJ et préconisations pour 2021-2027

[Rapport d'étude] Préconisations pour une meilleure programmation 2021-2027 FEDER-FSE-IEJ en Outre mer / Phase 3/3

Dans le cadre de sa mission d'appui, de suivi et de coordination des fonds européens en outre mer, la direction générale des outre-mer a mené 2020 une vaste étude sur les dynamiques de programmation des fonds européens en outre-mer sur la période de programmation 2014-2020. L'étude a pour but d'...

[Rapport d'étude] Diagnostic en vue de la programmation 2021-2027 FEDER-FSE-IEJ en Outre mer / Phase 2/3

[Rapport d'étude] Etat des lieux et bilan de la programmation FEDER-FSE-IEJ 2014-2020 en Outre mer / Phase 1/3

[Rapport d'étude] Perspectives de la mobilisation du Fonds Social Européen en France 2021-2027 (étape 2/2)

La délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle a mené une étude sur la mise en oeuvre du FSE en France entre 2014 et 2020.

[Rapport d'étude] bilan de la mise en oeuvre en 2014-2020 du Fonds social européen en France (étape 1/2)

La délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle a mené une étude sur la mise en oeuvre du FSE en France entre 2014 et 2020.

[Rapport d'étude] Préconisations pour une meilleure programmation FEDER en métropole en 2021-2027 / Phase 3/3

Dans le cadre de sa mission d'autorité de coordination FEDER, l'Agence nationale de la cohésion des territoires a mené en 2019 et 2020 une vaste étude sur les dynamiques de programmation du FEDER en métropole sur la période de programmation 2014-2020. L'étude a pour but d'établir des...

[Rapport d'étude] Diagnostics en vue de la programmation 2021-2027 du FEDER en métropole/ Phase 2/3

Dans le cadre de sa mission d'autorité de coordination FEDER, l'Agence nationale de la cohésion des territoires a mené en 2019 une vaste étude sur les dynamiques de programmation du FEDER en métropole sur la période de programmation 2014-2020. L'étude a pour but d'établir des recommendations pour...

[Rapport d'étude] Analyser le FEDER 2014-2020 en métropole pour mieux préparer 2021-2027 / Phase 1/3

Bilan de la mobilisation du FSE en France 2014-2020

La programmation 2014-2020 en quelques chiffres clés Pour la programmation 2014-2020, le FSE dispose d’une enveloppe budgétaire qui s’élève à 6,5 milliards, dont environ 5,1 milliards avaient déjà été utilisés fin 2019. Cette enveloppe est gérée par 32 autorités de gestion.

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Compte-rendus des ateliers du Forum annuel de Eusalp / Suera

Le forum annuel de la stratégie de l'Union européenne pour la région alpine (Eusalp) s'est déroulé le 10 décembre dernier. Les échanges ont porté sur les grands enjeux de la présidence française d'Eusalp : la transition énergétique, l'implication de la jeunesse, la préservation de...

Thématique(s) : Protection de l'environnement Sylviculture Transition énergétique Développement durable Coopération Stratégies macro-régionales

EUSALP-SUERA
Les fonds européens expliqués aux élus: un article de la revue "Maires de France"

Un article publié par la revue Maires de France pour expliquer le fonctionnement des fonds européens aux élus locaux. Reproduction à l'aimable autorisation de l'AMF.
Les fonds européens pour les collectivités: introduction. Présentation d'un séminaire Idealco

Support de présentation du séminaire sur les financements européens organisés par IdealCO et Aides-territoires le 10 décembre 2020. Le séminaire portait sur les...

2021-2027
Etat d'avancement FEDER-FSE 2007-2013 avant clôture

Etat d'avancement final des programmes FEDER-FSE 2007-2013.
Liste des opérations FEDER-FSE 2007-2013

Liste des opérations financées par les programmes FEDER et FSE France entre 2007 et 2013. Hors coopération territoriale européenne.

Thématique(s) : Développement régional Clôture

Liste des opérations FEDER FSE
Lettres d'information trimestrielles EUSALP

L'Agence nationale de la cohésion des territoires publie une lettre d'information trimestrielle sur la Stratégie de l’Union européenne pour la région alpine EUSALP. Il publie également régulièrement des mémos précisant les temps forts à venir ainsi que les publications en lien avec cette...

Thématique(s) : Coopération Stratégies macro-régionales Coopération territoriale européenne - interreg Communication

EUSALP-SUERA
RÈGLEMENT (UE) No 1388/2014 DE LA COMMISSION du 16 décembre 2014 d'exemption pour les secteurs de la pêche et l'aquaculture

RÈGLEMENT (UE) No 1388/2014 DE LA COMMISSION du 16 décembre 2014 déclarant certaines catégories d'aides aux entreprises actives dans la production, la transformation et la commercialisation des produits de la pêche et de l'aquaculture compatibles avec le marché intérieur en application des articles 107 et 108...

Thématique(s) : Affaires maritimes, pêche, aquaculture Aides d'État

Aides d'État
Communication de la Commisssion sur la prolongation de certaines lignes directrices 2014-2020

Communication de la Commission concernant la prorogation et la modification des lignes directrices concernant les aides d’État à finalité régionale pour la période 2014-2020, des lignes directrices relatives aux aides d’État visant à promouvoir les investissements en faveur du financement des risques, des lignes...

Thématique(s) : Aides d'État

Aides d'État
RÈGLEMENT (UE) 2020/2008 DE LA COMMISSION du 8 décembre 2020 modifiant les règlements (UE) no 702/2014, (UE) no 717/2014 et (UE) no 1388/2014 en ce qui concerne leur période d’application et les autres adaptations à y apporter

Thématique(s) : Sylviculture Agriculture Développement rural Affaires maritimes, pêche, aquaculture

Aides d'État
Communication de la Commission modifiant les lignes directrices de l’Union européenne concernant les aides d’État dans les secteurs agricole et forestier et dans les zones rurales 2014-2020

Communication de la Commission modifiant les lignes directrices de l’Union européenne concernant les aides d’État dans les secteurs agricole et forestier et dans les zones rurales 2014-2020 en ce qui concerne leur période d’application et apportant des adaptations temporaires pour tenir compte de l’effet de la pandémie...

Thématique(s) : Sylviculture Agriculture Développement rural

Aides d'État
RÈGLEMENT (UE) 2020/972 DE LA COMMISSION du 2 juillet 2020 modifiant le règlement (UE) no 1407/2013 en ce qui concerne sa prolongation et modifiant le règlement (UE) no 651/2014 en ce qui concerne sa prolongation et les adaptations à y apporter

Thématique(s) : Aides d'État

Aides d'État
Mémos Temps forts EUSALP- 2017-2020

L'Agence Nationale de la Cohésion des Territoires publie régulièrement des mémos précisant les temps forts à venir ainsi que les publications en lien avec la Stratégie de l’Union européenne pour la région alpine EUSALP. Elle publie également une

Thématique(s) : Coopération Stratégies macro-régionales Coopération territoriale européenne - interreg Communication

EUSALP-SUERA
Mémos temps forts- Initiative OuestMED

L'Agence nationale de la cohésion des territoires publie des mémos précisant les temps forts à venir ainsi que les publications en lien avec l'initiative OuestMED

Thématique(s) : Coopération

Ouest-Med
Lettres d'information trimestrielles Ouest-Med

L'agence nationale de la cohésion des territoires publie une lettre d'information trimestrielle sur l'Initiative pour le développement de l’économie bleue durable en méditerranée occidentale Ouest-Med. Il publie également régulièrement des mémos précisant les temps forts à venir ainsi...

Thématique(s) : Coopération Stratégies macro-régionales Coopération territoriale européenne - interreg Communication

Ouest-Med
Mémos temps forts- Stratégie maritime Atlantique

L'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) publie des mémos précisant les temps forts à venir ainsi que les publications en lien avec la Stratégie maritime...

Thématique(s) : Coopération Affaires maritimes, pêche, aquaculture

Stratégie Maritime Atlantique
Lettres d'information trimestrielles- Stratégie maritime Atlantique

L'agence nationale de la cohésion des territoires publie une lettre d'information trimestrielle sur la Stratégie maritime Atlantique. Elle publie également...

Thématique(s) : Coopération Affaires maritimes, pêche, aquaculture

Stratégie Maritime Atlantique
[Fiche] Le fonds social européen Soutien à l’emploi et à la mobilité du travail 2014-2018

Les mesures d’emploi et de mobilité financées par le FSE visent à promouvoir un emploi durable et de qualité et à soutenir la mobilité de la main-d’oeuvre. Au cours de la période 2014-2018, l’UE et la France ont dépensé un total combiné de 1 019 millions d’euros en investissements du FSE pour atteindre cet objectif....

Thématique(s) : Emploi

FSE
Maritime DataHub: projets maritimes financés par l'UE

Thématique(s) : Affaires maritimes, pêche, aquaculture

Stratégie Maritime Atlantique
"Atlantic stories": des projets financés dans le cadre du plan d'action atlantique

Thématique(s) : Développement économique Coopération Affaires maritimes, pêche, aquaculture

Stratégie Maritime Atlantique
Liste des opérations FEDER-FSE-IEJ 2014-2020

Liste des projets (opérations) soutenus par le FEDER, le FSE et l'IEJ dans le cadre de la programmation des fonds européens 2014-2020. Cette liste est publiée tous les 6 mois au minimum conformément au

FEDER FSE IEJ Liste des opérations Transparence / open data Obligations règlementaires
[Rapport d'étude] Préconisations pour une meilleure programmation 2021-2027 FEDER-FSE-IEJ en Outre mer / Phase 3/3

Dans le cadre de sa mission d'appui, de suivi et de coordination des fonds européens en outre mer, la direction générale des outre-mer a mené 2020 une vaste étude sur les dynamiques de programmation des fonds européens en outre-mer sur la période de programmation 2014-2020. L'étude a pour but d'établir...

Thématique(s) : Energies renouvelables Recherche TIC, numérique Transition énergétique Aide aux PME Changement climatique Aides d'État Gestion / Programmation Instruments financiers

2021-2027 FEDER FSE IEJ

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