- (-) Remove <span class="im_field_cible">Acteurs des fonds européens</span> filter Acteurs des fonds européens
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- (-) Remove <span class="im_field_ref_thematique">Affaires maritimes, pêche, aquaculture</span> filter Affaires maritimes, pêche, aquaculture
10 Résultat(s) trouvé(s)
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[Guide] sur la mise en œuvre des obligations de transparence en matière d'aides d'État
La Commission européenne a introduit de nouvelles exigences en matière de transparence pour l’octroi des aides d’État versées sur le fondement d’un des textes listés à l’annexe I du présent guide. Cette liste n’est pas définitive. Elle sera actualisée au fur et à mesure de la révision par la Commission...Thématique(s) : FormationProtection de l'environnementEmploiRechercheSylvicultureTransportsInfrastructures localesAménagement du territoire et cadre de vieCultureSportEntreprises en difficultéDéveloppement économiqueAide aux PMECoopération territoriale européenne- interregCoopérationAffaires maritimes, pêche, aquaculture -
[Guide] sur l'utilisation du logiciel de collecte et de publication des aides soumises aux obligations de transparence
Guide sur l'utilisation du « Transparency award module » en matière d'aides d'Etat. (décembre 2016) -
Lettres d'information trimestrielles- Stratégie maritime Atlantique
L'agence nationale de la cohésion des territoires publie une lettre d'information trimestrielle sur la Stratégie maritime Atlantique. Elle publie également régulièrement des mémos précisant les temps forts à venir ainsi que les publications en lien avec cette stratégie. -
Liste des opérations du programme national FEAMP 2014-2020
Les Etats membres ont pour obligation de publier tous les 6 mois la liste des opérations (projets) soutenus par les fonds européens, conformément au règlement (UE) 1303. Actualisé le : 05/12/2022Thématique(s) : Affaires maritimes, pêche, aquaculture -
Rapports annuels de mise en oeuvre FEAMP et résumés citoyens
Les programmes européens 2014-2020 ont pour obligation de publier des rapports annuels de mise en oeuvre (RAMO). Chaque rapport doit inclure un résumé à l'attention des citoyens sur les réalisations des programmes. Rapports annuels de mise en oeuvre et résumé citoyen du programme national FEAMP 2014-2020. -
[Rapport final] Evaluation du programme FEAMP 2014-2020
La Direction des pêches maritimes et de l'aquaculture du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation, autorité de gestion du programme national FEAMP 2014-2020, a réalisé une évaluation à mi-parcours du programme, conformément aux obligations règlementaires....Thématique(s) : Affaires maritimes, pêche, aquaculture -
Mémos temps forts- Stratégie maritime Atlantique
L'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) publie des mémos précisant les temps forts à venir ainsi que les publications en lien avec la Stratégie maritime Atlantique. Elle publie également des lettres d'information trimestrielles en français sur les travaux de cette stratégie. -
Programme opérationnel national FEAMP 2014-2020
Programme opérationnel «Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche - Programme opérationnel pour la France» en vue d’un soutien du Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche en France approuvé par la Commission européenne....Thématique(s) : Affaires maritimes, pêche, aquaculture -
[Brochure] le FEAMP qu'est ce que c'est?
Cette brochure explique le fonds européen sur les affaires maritimes et la pêche, en chiffres et en projets.Thématique(s) : Affaires maritimes, pêche, aquaculture -
Comptes rendu comité national de suivi FEAMPA (CNS)
Vous trouverez les procès verbaux des différents Comités nationaux de suivi FEAMPA sur cette page. Le comité de suivi se réunit au moins une fois par an et se livre à un examen du programme sous l'angle de son exécution et des progrès réalisés pour atteindre ses objectifs.Thématique(s) : Affaires maritimes, pêche, aquaculture