Descripción Published on 01/09/2016 Régime SA.39252 AFR Fichier(s) attaché(s) Régime SA 39252 AFR 2014-2020 - v24.12.15.pdf Similar resources [Guide] du débutant sur les financements de l'Union européenne (en anglais) Guide [Guide] Présentations_séminaire aides d'État en faveur des infrastructures Guide [Rapport] de la Cour des comptes européennes : Les problèmes liés aux marchés publics dans le cadre des dépenses de cohésion de l'UE nécessitent des efforts supplémentaires Rapport [Réglementation] Décret et arrêté d'éligibilité des dépenses dans le cadre des programmes soutenus par les FESI pour 2014-2020 Règlementation [Réglementation] fonds européens structurels et d'investissement 2014-2020 Règlementation [Grand projet] Aménagement du site du Puy de Dôme (phase 2) Recurso [Fiche projet] Transmettre des savoir-faire rare et d'excellence Ressource pédagogique [Fiche projet] Une collecte des déchets tirée par des chevaux Ressource pédagogique [Grand projet] Viavil Ressource pédagogique [Règlementation] Aides d'État antérieures à 2014 Règlementation Fiche synthétique sur la réglementation des aides d'État pour la période 2014-2020 Ressource pédagogique Présentation des mesures fiscales en faveur des entreprises implantées en zone d’aide à finalité régionale Guide [Note d'interprétation] sur la compatibilité des financements octroyés aux structures qui accompagnent la création et la reprise d’entreprise via des prêts d'honneur et des garanties Guide [Fiches] objectifs stratégiques de la politique de cohésion 2021-2027 Guide [Kit de communication] Elections européennes 2024 Ressource pédagogique See all resources
