Description Publié le 06/02/2017 Thématique(s): Aides d'État Source du document Nationale Présentations_séminaire aides d'État en faveur des infrastructures Fichier(s) attaché(s) Présentation séminaire aides d'Etat aux infrastructures - 25.01.2017 Ressources similaires Note méthodologique - Application de la condition liée à l’effet incitatif Ressource pédagogique Liste des aides de minimis pour l'année 2020, recensées au niveau national Règlementation [Baromètre] Avancement FEDER FSE+ FTJ 2021-2027 Bilan Lettres d'information trimestrielles EUSALP Ressource documentaire Mémos temps forts - Initiative OuestMED Ressource documentaire [Joli mois de l'Europe] exemples d'actions Guide [Guide] Articulation de la facilité pour la reprise et la résilience avec les fonds de la politique de cohésion européenne Guide Lettres d'information trimestrielles Ouest-Med Ressource documentaire [Note d'orientation] Les territoires d'interface dans la Région alpine Etude [Baromètre] Avancement INTERREG 2021-2027 Bilan Calendrier des appels à projets - décembre 2025 Ressource documentaire Kit de communication Joli mois de l'Europe 2026 Guide Plaquette Joli mois de l'Europe 2026 Guide [Livret formation] politique de cohésion 2021-2027 - fonds européens Guide [Boite à outils] Pour une meilleure mobilisation des programmes en gestion directe et indirecte dans les régions ultrapériphériques françaises Guide Voir toutes les ressources Aides d'État 2014-2020