LangueLang : Français
  • Français
  • English
  • Español
  • UNION EUROPEENNE
  • ESPACE PROFESSIONNEL
L'Europe s'engage en France L'Europe s'engage en France
  • Trouver une aide
  • Projets
  • Programmes
  • Actualités
  • Ressources
  • Joli mois de l'Europe
  • Mobilisation Covid-19
fermer× Call Us +1 (777) 123 45 67
fermer×
Accueil / Ressources / [Guide] sur l'utilisation du logiciel de collecte et de publication des aides soumises aux obligations de transparence

[Guide] sur l'utilisation du logiciel de collecte et de publication des aides soumises aux obligations de transparence

Guide
Guide

[Guide] sur l'utilisation du logiciel de collecte et de publication des aides soumises aux obligations de transparence

 

Publié le

26/09/2017
Par Commissariat général à l'égalité des territoires
Thématique(s) :  
Développement urbain Culture Changement climatique Stratégies macro-régionales Affaires maritimes, pêche, aquaculture Aides d'État
Source :  Nationale

Guide sur l'utilisation du « Transparency award module » en matière d'aides d'Etat. (décembre 2016)

Fichiers attachés

Guide sur l'utilisation du logiciel de collecte et de publication des aides soumises aux obligations

Ressources similaires

Vademecum de gouvernance Etats-régions

Guide

[Guide] Synthèse des Stratégies Régionales de l'Innovation (SRI) en vue de la spécialisation

Guide

[Fiche d'information] sur le Cadre national pour le développement rural 2014-2020 en France

Guide

[Fiche pratique] sur les stratégies régionales d'innovation en vue de la spécialisation

Guide

[Fiches pratiques] pour les stratégies urbaines intégrées / Réseau Europe urbain

Guide

[Fiches] Les fonds européens en outre-mer

Guide

[Fiches] Les Fonds européens structurels et d'investissements en France

Guide

[Guide] Aides d'État et Coopération Territoriale Européenne : questions et réponses

Guide

Voir toutes les ressources
Ce contenu peut intéresser : 
Acteurs des fonds européens
Aides d'État
Le site "Europe en France" est cofinancé par l'Union européenne dans le cadre du programme Europ'Act.
L'Europe s'engage en France avec le fonds européen de développement régional et le fonds social européen.

 

"Europe en France" est un site de l'Agence nationale de la cohésion des territoires et du Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales.

QUI SOMMES-NOUS
FAQ
LIENS UTILES
GLOSSAIRE

NOUS SUIVRE

FLUX RSS

  • Plan du site
  • Espace presse
  • Marchés publics
  • Offres d'emploi
  • Crédits & Mentions légales
  • Contactez-nous