LangueLang : Français
  • Français
  • English
  • Español
  • UNION EUROPEENNE
  • ESPACE PROFESSIONNEL
L'Europe s'engage en France L'Europe s'engage en France
  • Trouver une aide
  • Projets
  • Programmes
  • Actualités
  • Ressources
fermer× Call Us +1 (777) 123 45 67
fermer×
Accueil / Ressources / [Note d'interprétation] sur la réglementation applicable au SIEG

[Note d'interprétation] sur la réglementation applicable au SIEG

Guide
Guide

[Note d'interprétation] sur la réglementation applicable au SIEG

 

Publié le

21/09/2017
Par Commissariat général à l'égalité des territoires
Thématique(s) :  
SIEG
Source :  Nationale

Un groupe de travail réunissant les ministères, les secrétaires généraux aux affaires régionales et les collectivités territoriales a élaboré une grille d'analyse sur l'application de la réglementation SIEG.

Fichiers attachés

Méthodologie_réglementation_SIEG.pdf

Ressources similaires

Vademecum de gouvernance Etats-régions

Guide

[Guide] Synthèse des Stratégies Régionales de l'Innovation (SRI) en vue de la spécialisation

Guide

[Fiche d'information] sur le Cadre national pour le développement rural 2014-2020 en France

Guide

[Fiche pratique] sur les stratégies régionales d'innovation en vue de la spécialisation

Guide

[Boite à outils règlementaire] Réglementation, gestion, contrôle - Programmation des fonds

Guide

[Fiches pratiques] pour les stratégies urbaines intégrées / Réseau Europe urbain

Guide

[Fiches] Les fonds européens en outre-mer

Guide

[Fiches] Les Fonds européens structurels et d'investissements en France

Guide

[Guide] Aides d'État et Coopération Territoriale Européenne : questions et réponses

Guide

[Guide] Aides d'États au sein du Programme des Deux Mers - 2007-2013

Guide

[Guide] Approche intégrée de développement territorial 2014-2020

Guide

[Guide] Approche opérationnelle des aides d'État dans les programmes de coopération territoriale

Guide

Voir toutes les ressources
Le site "Europe en France" est cofinancé par l'Union européenne dans le cadre du programme Europ'Act.
L'Europe s'engage en France avec le fonds européen de développement régional et le fonds social européen.

 

"Europe en France" est un site de l'Agence nationale de la cohésion des territoires et du Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales.

QUI SOMMES-NOUS
FAQ
LIENS UTILES
GLOSSAIRE

NOUS SUIVRE

FLUX RSS

  • Plan du site
  • Espace presse
  • Marchés publics
  • Offres d'emploi
  • Crédits & Mentions légales
  • Contactez-nous