-
Brochure Elections européennes 2024
Ce kit de communication sur les élections européennes 2024 a été élaboré par les services des représentations du Parlement européen et de la Commission européenne en France, de l'ANCT, du Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères, et du media Toute l'Europe. Il se divise en...Thématique(s) : Elections européennes -
[Vidéo pédagogique] La politique de cohésion en France en 5 minutes
Vous ne connaissez pas la politique européenne de cohésion? Pas de panique, l'ANCT vous la présente en vidéo ! Pour développer le territoire et réduire les inégalités, que ce soit en métropole et en outre-mer, en agissant pour la protection de la biodiversité, la transition énergétique, l'... -
Note méthodologique- Application de la condition liée à l’effet incitatif
Cette note méthodologique a pour objectif de résumer les règles et méthodes permettant de justifier du respect de la condition liée à l’incitativité. Elle se fonde en partie sur les interprétations formulées par la Commission européenne dans son guide pratique sur le RGEC et sur sa plate-forme de questions-réponses en...Thématique(s) : Aides d'État -
Exposition "histoires d'Europe" 2019
Une exposition de projets financés par les fonds européens sur les quais de Seine à Paris. Les Berges de Seine accueilleront une exposition qui met en lumière 14 projets réalisés partout en France, en faveur du développement économique, social ou urbain des territoires,...Thématique(s) : FormationInclusion socialeInnovationProtection de l'environnementEnergies renouvelablesEmploiDéveloppement régionalRechercheTIC, numériqueTransition énergétiqueAménagement du territoire et cadre de vieChangement climatiqueCoopération territoriale européenne - interregAffaires maritimes, pêche, aquacultureCommunication -
[Chiffres] Montants des fonds européens structurels et d'investissement 2014-2020
Répartition des montants fonds européens structurels et d'investissement par autorité de gestion et par type de territoire. -
Kit de formation sur les aides d'État
Afin d'accompagner les autorités en charge de la mise en œuvre des fonds européens structurels et d'investissement en France, le Commissariat général à l'égalité des territoires, autorité nationale de coordination interfonds, met à disposition des acteurs concernés un kit pédagogique complet sur les...Thématique(s) : Aides d'État -
Présentation sur la réglementation des aides d'État
Le CGET met à disposition une présentation générale de la notion d'aide d'État et de la réglementation applicable.Thématique(s) : Aides d'État -
Fiche synthétique sur la réglementation des aides d'État pour la période 2014-2020
Le Commissariat général à l'égalité des territoires a publié une fiche synthétique sur la réglementation des aides d'État pour la période 2014-2020.Thématique(s) : Aides d'État -
Affiner par
Thématiques
- Aménagement du territoire et cadre de vie (17) Apply Aménagement du territoire et cadre de vie filter
- Culture (5) Apply Culture filter
- Développement urbain (3) Apply Développement urbain filter
- Services au public (3) Apply Services au public filter
- Développement rural (2) Apply Développement rural filter
- Infrastructures locales (2) Apply Infrastructures locales filter
- Santé (2) Apply Santé filter
- Patrimoine (1) Apply Patrimoine filter
- Protection de l'environnement (12) Apply Protection de l'environnement filter
- Développement économique (9) Apply Développement économique filter
- Transports (7) Apply Transports filter
- Emploi (6) Apply Emploi filter
- Formation (6) Apply Formation filter
- Innovation (6) Apply Innovation filter
- TIC, numérique (6) Apply TIC, numérique filter
- Agriculture (5) Apply Agriculture filter
- Développement régional (4) Apply Développement régional filter
- Inclusion sociale (3) Apply Inclusion sociale filter
- Transition énergétique (3) Apply Transition énergétique filter
- Alimentation (2) Apply Alimentation filter
- Coopération (2) Apply Coopération filter
- Energies renouvelables (2) Apply Energies renouvelables filter
- Recherche (2) Apply Recherche filter
- Affaires maritimes, pêche, aquaculture (1) Apply Affaires maritimes, pêche, aquaculture filter
- Changement climatique (1) Apply Changement climatique filter
- Elections européennes (1) Apply Elections européennes filter
Collections
- 60 ans = 60 belles histoires (25) Apply 60 ans = 60 belles histoires filter
- Connaître les programmes européens (3) Apply Connaître les programmes européens filter
- Mieux comprendre les fonds européens (2) Apply Mieux comprendre les fonds européens filter
- L'Européen d'à côté (1) Apply L'Européen d'à côté filter
Tags (mots clés)
- FEDER (14) Apply FEDER filter
- 2007-2013 (7) Apply 2007-2013 filter
- Aides d'État (5) Apply Aides d'État filter
- FEADER (5) Apply FEADER filter
- FSE (4) Apply FSE filter
- Hauts-de-France (3) Apply Hauts-de-France filter
- Agriculture biologique (2) Apply Agriculture biologique filter
- Belles histoires (2) Apply Belles histoires filter
- Grand-Est (2) Apply Grand-Est filter
- Nouvelle-Aquitaine (2) Apply Nouvelle-Aquitaine filter
- Occitanie (2) Apply Occitanie filter
- Auvergne-Rhône-Alpes (1) Apply Auvergne-Rhône-Alpes filter
- Biodiversité (1) Apply Biodiversité filter
- Bourgogne-Franche-Comté (1) Apply Bourgogne-Franche-Comté filter
- Bretagne (1) Apply Bretagne filter
- FEDER (1) Apply FEDER filter
- FESI (1) Apply FESI filter
- Investissement territorial intégré (ITI) (1) Apply Investissement territorial intégré (ITI) filter
- La Réunion (1) Apply La Réunion filter
- Maisons de santé (1) Apply Maisons de santé filter
- Normandie (1) Apply Normandie filter
- Parc naturel régional (1) Apply Parc naturel régional filter
- Provence-Alpes-Côte d'Azur (1) Apply Provence-Alpes-Côte d'Azur filter
- Recyclage (1) Apply Recyclage filter
- Rénovation thermique (1) Apply Rénovation thermique filter
- Start-up (1) Apply Start-up filter