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Bilan de la mobilisation du FSE en France 2014-2020
La programmation 2014-2020 en quelques chiffres clés
[Infographie] Répartition thématique des maquettes FEDER-FSE-IEJ par région
[Infographie] Répartition des fonds européens structurels et d'investissement par région
Répartition des fonds européens structurels et d'investissement (FEDER, FSE,
[Infographie] Les objectifs de la stratégie Europe 2020
Toutes les politiques de l’Union européenne (UE) ont pour objectif commun de
[Infographie] Bilan de la programmation des fonds européens en France 2007-2013
Savez-vous ce qu'ont cofinancé les fonds européens en France entre 2007 et 20
[Infographie] Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche
Découvrez le fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche.
[Infographie] Fonds européen agricole de développement rural
Découvrez le fonds européen agricole pour le développement rural.
[Infographie] Fonds européen de développement régional
Découvrez le fonds européen de développement régional.
[Infographie] La coopération territoriale européenne en France
Découvrez la coopération territoriale européenne en France.
Les fonds européens, comment ça marche : le projet
[Infographie] Fonds social européen
Découvrez le fonds social européen.
[Infographie] Fonds européens structurels et d'investissement
Découvrez les fonds européens structurels et d'investissement.All resources
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[Compte rendu] Séminaire "les financements européens pour la recherche et innovation" 22 novembre 2019
Cette communication est directement issue d’un séminaire organisé lors des réunions des Délégués Régionaux à la Recherche et à la Technologie du Ministère de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l’Innovation. -
[Plaquette] Table ronde et webinaires Travailler pour l'Europe 2021
Programme de la table ronde et des webinaires Travailler pour l'Europe : des institutions aux territoires, mai 2021. -
Kit de communication Joli mois de l'Europe
Vous organisez des manifestations ? vous communiquez sur l'Europe ? Le Joli mois de l'Europe c'est l'occasion de parler d'Europe pendant tout le mois de mai. Retrouvez ci-dessous le kit de communication pour vous permettre de communiquer autour de vos...Thematic(s) : Communication -
[Guide] Articulation de la facilité pour la reprise et la résilience avec les fonds de la politique de cohésion européenne
Ce guide est une première version qui a vocation à être mise à jour de façon régulière par l’Agence nationale de la cohésion des territoires, au rythme des difficultés et des bonnes pratiques repérées par les acteurs de la mise en œuvre de la facilité pour la reprise et la résilience et de la politique de la cohésion.... -
Allocation React-EU par région 2021
Allocation de l'enveloppe React-EU par région et par programme.Thematic(s) : Développement régional -
Liste des aides de minimis pour l'année 2019, recensées au niveau national
La Commission européenne a adopté le 18 décembre 2013 le nouveau règlement « de minimis »qui concerne toutes les catégories d’entreprises, quelle que soit leur taille. Il autorise des aides n’excédant pas le plafond de 200 000 euros par entreprise consolidée sur une période de 3 exercices fiscaux. L’assiette des coûts... -
[Fiches programmes] coopération / interreg
La France est impliquée dans 23 programmes de coopération territoriale européenne / Interreg. Dernière mise à jour décembre 2020. Chaque fiche programme...Thematic(s) : Coopération territoriale européenne - interreg -
Compte-rendus des ateliers du Forum annuel de Eusalp / Suera
Le forum annuel de la stratégie de l'Union européenne pour la région alpine (Eusalp) s'est déroulé le 10 décembre dernier. Les échanges ont porté sur les grands enjeux de la présidence française d'Eusalp : la transition énergétique, l'implication de la jeunesse, la préservation de... -
Les fonds européens expliqués aux élus: un article de la revue "Maires de France"
Un article publié par la revue Maires de France pour expliquer le fonctionnement des fonds européens aux élus locaux. Reproduction à l'aimable autorisation de l'AMF. -
Les fonds européens pour les collectivités: introduction. Présentation d'un séminaire Idealco
Support de présentation du séminaire sur les financements européens organisés par IdealCO et Aides-territoires le 10 décembre 2020. Le séminaire portait sur les... -
Etat d'avancement FEDER-FSE 2007-2013 avant clôture
Etat d'avancement final des programmes FEDER-FSE 2007-2013. -
Liste des opérations FEDER-FSE 2007-2013
Liste des opérations financées par les programmes FEDER et FSE France entre 2007 et 2013. Hors coopération territoriale européenne. -
[FAQ] Règlementation, gestion, contrôle des fonds européens 2014-2020
La foire aux questions reprend les réponses apportées par l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) aux différentes questions posées, principalement par les autorités de gestion, sur l’interprétation de la règlementation européenne et nationale des FESI, ainsi que sur leur mise en œuvre pour la... -
RÈGLEMENT (UE) No 1388/2014 DE LA COMMISSION du 16 décembre 2014 d'exemption pour les secteurs de la pêche et l'aquaculture
RÈGLEMENT (UE) No 1388/2014 DE LA COMMISSION du 16 décembre 2014 déclarant certaines catégories d'aides aux entreprises actives dans la production, la transformation et la commercialisation des produits de la pêche et de l'aquaculture compatibles avec le marché intérieur en application des articles 107 et 108... -
Communication de la Commisssion sur la prolongation de certaines lignes directrices 2014-2020
Communication de la Commission concernant la prorogation et la modification des lignes directrices concernant les aides d’État à finalité régionale pour la période 2014-2020, des lignes directrices relatives aux aides d’État visant à promouvoir les investissements en faveur du financement des risques, des lignes...Thematic(s) : Aides d'État -
Communication de la Commission modifiant les lignes directrices de l’Union européenne concernant les aides d’État dans les secteurs agricole et forestier et dans les zones rurales 2014-2020
Communication de la Commission modifiant les lignes directrices de l’Union européenne concernant les aides d’État dans les secteurs agricole et forestier et dans les zones rurales 2014-2020 en ce qui concerne leur période d’application et apportant des adaptations temporaires pour tenir compte de l’effet de la pandémie... -
[Fiche] Le fonds social européen Soutien à l’emploi et à la mobilité du travail 2014-2018
Les mesures d’emploi et de mobilité financées par le FSE visent à promouvoir un emploi durable et de qualité et à soutenir la mobilité de la main-d’oeuvre. Au cours de la période 2014-2018, l’UE et la France ont dépensé un total combiné de 1 019 millions d’euros en investissements du FSE pour atteindre cet objectif....Thematic(s) : Emploi
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