Description Publié le 21/09/2017 Par Commissariat général à l'égalité des territoires Thématique(s): Aides d'État Source du document Nationale Fichier(s) attaché(s) Guide relatif à l'utilisation du TAMv16.01.2017.pdf Ressources similaires Note méthodologique - Application de la condition liée à l’effet incitatif Ressource pédagogique Liste des aides de minimis pour l'année 2020, recensées au niveau national Règlementation Communication de la Commission sur la récupération des aides d'État illégales et incompatibles avec le marché intérieur (2019/C 247/01) Ressource pédagogique [Baromètre] Avancement FEDER FSE+ FTJ 2021-2027 Bilan Liste des opérations FEDER-FSE+-FTJ 2021-2027 Bilan Lettres d'information trimestrielles EUSALP Ressource documentaire Mémos temps forts - Initiative OuestMED Ressource documentaire [Joli mois de l'Europe] exemples d'actions Guide [Guide] Articulation de la facilité pour la reprise et la résilience avec les fonds de la politique de cohésion européenne Guide Lettres d'information trimestrielles Ouest-Med Ressource documentaire [Note d'orientation] Les territoires d'interface dans la Région alpine Etude [Baromètre] Avancement INTERREG 2021-2027 Bilan Calendrier des appels à projets - décembre 2025 Ressource documentaire Kit de communication Joli mois de l'Europe 2026 Guide Plaquette Joli mois de l'Europe 2026 Guide Voir toutes les ressources Aides d'État
