ESPACE PROFESSIONNEL UNION EUROPEENNE

FR - Français
EN - Anglais
ES - Spanish

Rechercher dans le site

Main navigation

Accueil
Trouver une aide
Programmes
Projets
Actualités
Ressources

Joli mois de l'Europe

Joli mois de l'Europe

Rechercher dans le site

Fil d'Ariane

Accueil
Ressources
[Guide] Trame Commune FEDER/FSE 2014-2020 : Convention de Délégation de Tâches

[Guide] Trame commune FEDER/FSE 2014-2020 : Convention de délégation de tâches

Guide

Description

Publié le 22/07/2015

Source du document

Nationale

Vos trouverez ci-joint dans le cadre de la trame commune FEDER/FSE 2014-2020, la convention de délégation de tâches.

Fichier(s) attaché(s)

Convention de délégation de tâches

Ressources similaires

[Fiche projet] Cité scolaire de Baimbridge Guadeloupe

[Guide] le financement des pôles de compétitivité

[Fiche projet] Ecoquartier des Alouettes Bruay-la-Buissière

URBACT III LA COOPERATION POUR TRANSFORMER L’ACTION PUBLIQUE Capitalisation des réseaux de conception 2015-2018

[Guide] Déployer un service de wi-fi territorial

[Chiffres] Montants des fonds européens structurels et d'investissement 2014-2020

Ressource pédagogique

[Compte rendu] journée d'information et d'échange sur la dimension urbaine de la politique de cohésion

[Fiches] Les Fonds européens structurels et d'investissements en France

[Guide] Approche intégrée de développement territorial 2014-2020

[Guide] Combiner FESI et EFSI

[Guide] d'orientation : comment éviter les erreurs les plus fréquentes commises dans le cadre des marchés publics de projets financés par les FESI

[Guide] du débutant sur les financements de l'Union européenne (en anglais)

[Guide] Présentations_séminaire aides d'État en faveur des infrastructures

[Rapport] de la Cour des comptes européennes : Les problèmes liés aux marchés publics dans le cadre des dépenses de cohésion de l'UE nécessitent des efforts supplémentaires

[Réglementation] Décret et arrêté d'éligibilité des dépenses dans le cadre des programmes soutenus par les FESI pour 2014-2020

Règlementation

Voir toutes les ressources

Suivez-nous sur les réseaux sociaux

⁠⁠⁠⁠⁠⁠⁠linkedin
facebook
X
youtube
instagram
youtube

Rubriques

⁠⁠⁠⁠⁠⁠⁠Projets financés par les fonds UE
Programmes européens
Appels à projets
Aides d’État
Ressources

Actualités

⁠⁠⁠⁠⁠⁠⁠Vous cherchez une aide pour votre projet
L’actualité de l’Europe qui s’engage en France
L’actualité du réseau Europe Urbain
Les prochains événements
Espace Presse

Informations sur la plateforme

FAQ
Qui sommes nous ?
Contactez-nous
Glossaire⁠⁠⁠⁠⁠⁠⁠

Autres ressources

⁠⁠⁠⁠⁠⁠⁠Marchés publics
Offres d’emploi
Liens utiles
Espace Professionnel

L’Europe s’engage en France est un site de l’Agence nationale de cohésion des territoires et du Ministère de l'Aménagement du territoire et de la Décentralisation.

⁠⁠⁠⁠⁠⁠⁠legifrance.gouv.fr
info.gouv.fr
service-public.fr
data.gouv.fr

Le site "L'Europe s'engage en France" est cofinancé par l'Union européenne dans le cadre du programme Europ'Act.

Plan du site
Accessibilité : partiellement conforme
Mentions légales⁠⁠⁠⁠⁠⁠⁠
Gestion des cookies

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0

Gérer les cookies