Description Published on 22/07/2015 Source du document Nationale Vos trouverez ci-joint dans le cadre de la trame commune FEDER/FSE 2014-2020, la convention de délégation de tâches. Fichier(s) attaché(s) Convention de délégation de tâches Similar resources [Guide] du débutant sur les financements de l'Union européenne (en anglais) Guide [Guide] Présentations_séminaire aides d'État en faveur des infrastructures Guide [Rapport] de la Cour des comptes européennes : Les problèmes liés aux marchés publics dans le cadre des dépenses de cohésion de l'UE nécessitent des efforts supplémentaires Rapport [Réglementation] Décret et arrêté d'éligibilité des dépenses dans le cadre des programmes soutenus par les FESI pour 2014-2020 Règlementation [Réglementation] fonds européens structurels et d'investissement 2014-2020 Règlementation Fiche synthétique sur la réglementation des aides d'État pour la période 2014-2020 Ressource pédagogique [Compte rendu] journée d'information et d'échange sur la dimension urbaine de la politique de cohésion Bilan [Fiches] Les Fonds européens structurels et d'investissements en France Guide [Guide] Approche intégrée de développement territorial 2014-2020 Guide [Guide] Combiner FESI et EFSI Guide [Guide] d'orientation : comment éviter les erreurs les plus fréquentes commises dans le cadre des marchés publics de projets financés par les FESI Guide [Chiffres] Montants des fonds européens structurels et d'investissement 2014-2020 Ressource pédagogique URBACT III LA COOPERATION POUR TRANSFORMER L’ACTION PUBLIQUE Capitalisation des réseaux de conception 2015-2018 Rapport [Guide] Déployer un service de wi-fi territorial Guide [Fiche projet] Cité scolaire de Baimbridge Guadeloupe Guide See all resources 2014-2020