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Retrouvez toutes les publications d'Europe en France, du Réseau Europe urbain ainsi que des partenaires européens ou nationaux.
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[Guide] Articulation de la facilité pour la reprise et la résilience avec les fonds de la politique de cohésion européenne
Ce guide est une troisième version faisant suite à l’ajout dans le plan national de relance et de résilience (PNRR) de la France d’un chapitre REPOWER EU. Ce guide a vocation à être mis à jour de façon régulière par l’agence nationale de la cohésion des territoires, en lien avec l’autorité de... -
[Fiche projet] Ecoquartier des Alouettes Bruay-la-Buissière
Fiche d'information du projet l'ecoquartier des alouettes à Bruay-la-Buissière. -
[Fiche projet] Aménagement de la plage du Lido à Sète
Fiche d'information du projet aménagement de la plage du lido à Sète. -
[Fiche projet] Lascaux IV
Fiche d'information sur le projet Lascaux IV. -
[Fiche projet] Via Rhôna
Fiche d'information sur le projet Via-Rhôna. -
[Fiche projet] Cité de la mer Cherbourg
Fiche d'information du projet "Modernisation de la Cité de la mer et du parcours l'Océan du Futur" à Cherbourg. -
[Fiche projet] Grand Port de Brest
Fiche d'information du projet "Extention du grand port de Brest". -
[Guide] sur la mise en œuvre des obligations de transparence en matière d'aides d'État
La Commission européenne a introduit de nouvelles exigences en matière de transparence pour l’octroi des aides d’État versées sur le fondement d’un des textes listés à l’annexe I du présent guide. Cette liste n’est pas définitive. Elle sera actualisée au fur et à mesure de la révision par la Commission européenne, des... -
[Note d'interprétation] sur l'investisseur avisé en économie de marché
Les opérations économiques effectuées par des organismes publics (quel que soit le statut juridique) ne confèrent pas d'avantage à leur destinataire et, de ce fait, ne constituent pas des aides d'État lorsqu'elles sont réalisées dans les conditions normales du marché : c’est le principe de l'...
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