- (-) Remove <span class="im_field_ref_thematique">Transition énergétique</span> filter Transition énergétique
- (-) Remove <span class="im_field_ref_thematique">Protection de l'environnement</span> filter Protection de l'environnement
- (-) Remove <span class="im_field_type_document">Autre</span> filter Autre
Retrouvez toutes les ressources utiles à la compréhension, l'application des règlementations, le suivi et la promotion des fonds européens.
À la une : ressources incontournables de la programmation 2021-2027
[Fiches thématiques] Politique de cohésion 2021-2027
Ressource documentaire
Accord de Partenariat France - 2021-2027
Règlementation
Règlements européens 2021-2027
Règlementation
Aides d'État
Afin de promouvoir la croissance et la compétitivité dans l’Union européenne, la Commission européenne a édicté des règles pour protéger le libre jeu du marché.
Retrouvez dans cet espace tout sur les aides d'États et leurs conditions d'application.
Toutes les ressources
-
L’Europe investit dans le logement social Décodeur Hlm
Comment l'Union européenne s'investit dans le logement social ? Quelles sources de financements européens ? Quelles procédures de montage de dossiers ? Actions phares de référence pour le logement social ? L'Union sociale pour l'habitat (UHS) a publié un guide repère en lien avec...
Affiner par
Type de document
- (-) Remove Autre filter Autre
Type de contenu
Thématiques
- (-) Remove Protection de l'environnement filter Protection de l'environnement
- (-) Remove Transition énergétique filter Transition énergétique
- Aménagement du territoire et cadre de vie (1) Apply Aménagement du territoire et cadre de vie filter
- Développement régional (1) Apply Développement régional filter
- Inclusion sociale (1) Apply Inclusion sociale filter
- Relance (1) Apply Relance filter
Ce contenu peut intéresser :