- (-) Remove <span class="im_field_type_territoire">Politique de la ville</span> filter Politique de la ville
- (-) Remove <span class="im_field_collection">Mieux comprendre les fonds européens</span> filter Mieux comprendre les fonds européens
Retrouvez toutes les ressources utiles à la compréhension, l'application des règlementations, le suivi et la promotion des fonds européens.
À la une : ressources incontournables de la programmation 2021-2027
[Fiches thématiques] Politique de cohésion 2021-2027
Ressource documentaire
Accord de Partenariat France - 2021-2027
Règlementation
Règlements européens 2021-2027
Règlementation
Aides d'État
Afin de promouvoir la croissance et la compétitivité dans l’Union européenne, la Commission européenne a édicté des règles pour protéger le libre jeu du marché.
Retrouvez dans cet espace tout sur les aides d'États et leurs conditions d'application.
Toutes les ressources
-
[Dossier thématique] Une réponse européenne aux enjeux de la ville durable
Ce dossier, destiné autant aux autorités de gestion, aux organismes intermédiaires qu’aux porteurs de projets vise à fournir certains repères et orientations pour permettre à ces acteurs de mieux se situer dans cet objectif transversal, et ce, quelles que soient leurs modalités d’intervention (opérations structurantes...
Affiner par
Type de document
Type de contenu
Thématiques
- Aménagement du territoire et cadre de vie (1) Apply Aménagement du territoire et cadre de vie filter
- Energies renouvelables (1) Apply Energies renouvelables filter
- Protection de l'environnement (1) Apply Protection de l'environnement filter
- Transition énergétique (1) Apply Transition énergétique filter
Collections
- (-) Remove Mieux comprendre les fonds européens filter Mieux comprendre les fonds européens
- Réseau Europe urbain (1) Apply Réseau Europe urbain filter
Ce contenu peut intéresser :