- (-) Remove <span class="im_field_ref_thematique">Aménagement du territoire et cadre de vie</span> filter Aménagement du territoire et cadre de vie
- (-) Remove <span class="im_field_ref_thematique">Stratégies macro-régionales</span> filter Stratégies macro-régionales
- (-) Remove <span class="im_field_type_document">Guide</span> filter Guide
- (-) Remove <span class="im_field_ref_thematique">Culture</span> filter Culture
Retrouvez toutes les ressources utiles à la compréhension, l'application des règlementations, le suivi et la promotion des fonds européens.
À la une : ressources incontournables de la programmation 2021-2027
[Fiches thématiques] Politique de cohésion 2021-2027
Ressource documentaire
Accord de Partenariat France - 2021-2027
Règlementation
Règlements européens 2021-2027
Règlementation
Aides d'État
Afin de promouvoir la croissance et la compétitivité dans l’Union européenne, la Commission européenne a édicté des règles pour protéger le libre jeu du marché.
Retrouvez dans cet espace tout sur les aides d'États et leurs conditions d'application.
Toutes les ressources
-
[Guide] sur l'utilisation du logiciel de collecte et de publication des aides soumises aux obligations de transparence
Guide sur l'utilisation du « Transparency award module » en matière d'aides d'Etat. (décembre 2016)
Affiner par
Type de document
- (-) Remove Guide filter Guide
Type de contenu
Thématiques
- (-) Remove Aménagement du territoire et cadre de vie filter Aménagement du territoire et cadre de vie
- (-) Remove Coopération filter Coopération
- (-) Remove Stratégies macro-régionales filter Stratégies macro-régionales
- Affaires maritimes, pêche, aquaculture (1) Apply Affaires maritimes, pêche, aquaculture filter
- Changement climatique (1) Apply Changement climatique filter
Tags (mots clés)
Ce contenu peut intéresser :