Retrouvez toutes les ressources utiles à la compréhension, l'application des règlementations, le suivi et la promotion des fonds européens.
À la une : ressources incontournables de la programmation 2021-2027
[Fiches thématiques] Politique de cohésion 2021-2027
Ressource documentaire
Accord de Partenariat France - 2021-2027
Règlementation
Règlements européens 2021-2027
Règlementation
Aides d'État
Afin de promouvoir la croissance et la compétitivité dans l’Union européenne, la Commission européenne a édicté des règles pour protéger le libre jeu du marché.
Retrouvez dans cet espace tout sur les aides d'États et leurs conditions d'application.
Toutes les ressources
-
[Guide] Articulation de la facilité pour la reprise et la résilience avec les fonds de la politique de cohésion européenne
Ce guide est une troisième version faisant suite à l’ajout dans le plan national de relance et de résilience (PNRR) de la France d’un chapitre REPOWER EU. Ce guide a vocation à être mis à jour de façon régulière par l’agence nationale de la cohésion des territoires, en lien avec l’autorité de... -
[Synthèse]- Plans de transition juste (PTTJ)
Les présentes synthèses s’appuient sur le contenu des plans de transition juste (PTTJ) des régions éligibles et visent à présenter les enjeux de transition juste des différents territoires éligibles au Fonds de transition juste (FTJ) -
Programme de la présidence française de la stratégie de l'Union européenne pour la région alpine
La France assure la présidence de la stratégie de l'Union européenne pour la région alpine (Suera - EUSALP) à partir du 1er janvier 2020 pour une année. La présidence est assurée par l'Etat et les trois régions Auvergne-Rhône-Alpes, Provence-Alpes-Côte d'Azur et Bourgogne-Franche-Comté... -
[Fiche projet] Aménagement de la plage du Lido à Sète
Fiche d'information du projet aménagement de la plage du lido à Sète. -
[Fiche projet] Cité scolaire de Baimbridge Guadeloupe
Fiche d'information du projet Cité Scolaire de Baimbridge. -
[Guide] sur l'utilisation du logiciel de collecte et de publication des aides soumises aux obligations de transparence
Guide sur l'utilisation du « Transparency award module » en matière d'aides d'Etat. (décembre 2016)
Affiner par
Type de document
- (-) Remove Guide filter Guide
Type de contenu
Thématiques
- (-) Remove Changement climatique filter Changement climatique
- Aménagement du territoire et cadre de vie (4) Apply Aménagement du territoire et cadre de vie filter
- Coopération (2) Apply Coopération filter
- Développement économique (2) Apply Développement économique filter
- Formation (2) Apply Formation filter
- Affaires maritimes, pêche, aquaculture (1) Apply Affaires maritimes, pêche, aquaculture filter
- Développement durable (1) Apply Développement durable filter
- Développement régional (1) Apply Développement régional filter
- Emploi (1) Apply Emploi filter
- Protection de l'environnement (1) Apply Protection de l'environnement filter
- Relance (1) Apply Relance filter
- Transition énergétique (1) Apply Transition énergétique filter
Tags (mots clés)
- 2021-2027 (2) Apply 2021-2027 filter
- EU delivers in the regions (2) Apply EU delivers in the regions filter
- Aides d'État (1) Apply Aides d'État filter
- Changement climatique (1) Apply Changement climatique filter
- EUSALP-SUERA (1) Apply EUSALP-SUERA filter
- Transition énergétique (1) Apply Transition énergétique filter
Ce contenu peut intéresser :