Retrouvez toutes les ressources utiles à la compréhension, l'application des règlementations, le suivi et la promotion des fonds européens.
À la une : ressources incontournables de la programmation 2021-2027
[Fiches thématiques] Politique de cohésion 2021-2027
Ressource documentaire
Accord de Partenariat France - 2021-2027
Règlementation
Règlements européens 2021-2027
Règlementation
Aides d'État
Afin de promouvoir la croissance et la compétitivité dans l’Union européenne, la Commission européenne a édicté des règles pour protéger le libre jeu du marché.
Retrouvez dans cet espace tout sur les aides d'États et leurs conditions d'application.
Toutes les ressources
-
[Liste de projets] dans le domaine du sport
Voici une liste de projets financés par le FEDER, le FEADER ou le FSE+ dans le domaine du sport. Cette liste n’est pas exhaustive et présente une sélection de projets transmis par certaines autorités de gestion à l’ANCT. -
[Baromètre] Avancement FEDER FSE+ FTJ 2021-2027
Baromètre trimestriels de l'avancement de la politique de cohésion en France issue des données SFC. Dernière date des données traitées : 31 octobre 2023. -
[Etat d'avancement] coopération territoriale européenne / interreg 2014-2020
Etats d'avancement des programmes de coopération territoriale européenne (interreg) impliquant la France sur la période 2014-2020. analyse par objectif thématique et type de programme (interrégional, transnational, transfrontalier) Chiffres clés :... -
[Compte rendu] Séminaire national Interreg 2021-2027- 9 juin 2023
Le 9 juin 2023 s'est tenu, à Marseille, le séminaire national Interreg 2021-2027. Réunissant plus de 200 participants, cette journée a permis de dresser les enjeux et objectifs des programmes cooperation territoriale européenne.Thématique(s) : Coopération territoriale européenne - interreg -
Liste des opérations FEDER-FSE+-FTJ 2021-2027
Liste des projets (opérations) soutenus par le FEDER, le FSE+ et le FTJ dans le cadre de la programmation des fonds européens 2021-2027 Cette liste est publiée tous les 6 mois au minimum conformément au -
Liste des opérations FEDER-FSE-IEJ 2014-2020
Liste des projets (opérations) soutenus par le FEDER, le FSE et l'IEJ dans le cadre de la programmation des fonds européens 2014-2020. Cette liste est publiée tous les 6 mois au minimum conformément au -
[Etat d'avancement] FEDER FSE IEJ FEADER FEAMP 2014-2020
Etats d'avancement des 4 fonds européens structurels et d'investissement : FEDER, FSE, IEJ, FEADER, FEAMP sur la période 2014-2020. Données relatives à : la programmation l'engagement la certification... -
Compte rendu du séminaire de lancement de la politique de cohésion 2021-2027 en France- Tours 5 décembre 2022
Le 5 décembre 2022 s'est tenu, à Tours, le séminaire national de lancement de la politique de cohésion 2021-2027. Réunissant plus de 300 participants, cette journée a permis de dresser les enjeux et objectifs pour la France en matière de politique de cohésion européenne. ...Thématique(s) : Développement régional -
[Synthèse] Les instruments financiers dans la programmation 2014-2020
La présente synthèse vise à donner quelques éléments d’appréciation sur l’utilisation des instruments financiers soutenus via des fonds européens structurels d’investissement (FESI) issus de la programmation 2014-2020. À travers ce document, l’ANCT souhaite proposer un état des lieux national de l’...Thématique(s) : Instruments financiers -
[Recueil] de projets LEADER: un programme européen au service des ruralités
Avec le programme LEADER, l'Europe présente et représente une solution bien adaptée pour soutenir les territoires ru raux. LEADER accompagne les projets innovants et les actions de développement de l'économie rurale et de l'accessibilité des services à la population.Thématique(s) : Développement rural -
Liste des opérations du programme national FEAMP 2014-2020
Les Etats membres ont pour obligation de publier tous les 6 mois la liste des opérations (projets) soutenus par les fonds européens, conformément au règlement (UE) 1303. Actualisé le : 05/12/2022Thématique(s) : Affaires maritimes, pêche, aquaculture -
[Compte rendu] Séminaire "les financements européens pour la recherche et innovation" 22 novembre 2019
Cette communication est directement issue d’un séminaire organisé lors des réunions des Délégués Régionaux à la Recherche et à la Technologie du Ministère de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l’Innovation. -
Compte-rendus des ateliers du Forum annuel de Eusalp / Suera
Le forum annuel de la stratégie de l'Union européenne pour la région alpine (Eusalp) s'est déroulé le 10 décembre dernier. Les échanges ont porté sur les grands enjeux de la présidence française d'Eusalp : la transition énergétique, l'implication de la jeunesse, la préservation de... -
Etat d'avancement FEDER-FSE 2007-2013 avant clôture
Etat d'avancement final des programmes FEDER-FSE 2007-2013. -
Liste des opérations FEDER-FSE 2007-2013
Liste des opérations financées par les programmes FEDER et FSE France entre 2007 et 2013. Hors coopération territoriale européenne. -
[Fiche] Le fonds social européen Soutien à l’emploi et à la mobilité du travail 2014-2018
Les mesures d’emploi et de mobilité financées par le FSE visent à promouvoir un emploi durable et de qualité et à soutenir la mobilité de la main-d’oeuvre. Au cours de la période 2014-2018, l’UE et la France ont dépensé un total combiné de 1 019 millions d’euros en investissements du FSE pour atteindre cet objectif....Thématique(s) : Emploi -
[Compendium] B-solutions / trouver des solutions aux obstacles aux frontières
La Commission européenne et l'Association of European Border Regions ont publié un compendium qui ressence des actions de coopération pour trouver des solutions aux obstacles aux frontières à travers l'action B-Solutions. Quelques exemples impliquant des partenaires français.Thématique(s) : Coopération territoriale européenne - interreg -
[Etat d'avancement] FEDER FSE IEJ 2014-2020
Etats d'avancement trimestriels des programmes opérationnels FEDER-FSE-IEJ sur la période 2014-2020. Données relatives à : la programmation la certification -
[Recueil] Projets européens en Auvergne-Rhône-Alpes / 2018
La région Auvergne-Rhône-Alpes a édité un recueil des projets financés par les fonds européens.Thématique(s) : Développement régional -
[Compte rendu] séminaire national réseau Europe urbain "l'Europe au coeur de nos villes" du 27 novembre 2018
Le deuxième séminaire du réseau Europe urbain, co-organisé par le CGET et Régions de France, s'est tenu le 27 novembre 2018 dans les locaux du CGET. Cette rencontre a réuni des représentants de la Commission européenne, des services de l'Etat, des autorités de gestion régionales, des villes et agglomérations... -
[Compte rendu] Séminaire national « La Coopération territoriale européenne post 2020: un atout pour l’Europe »
Le 4 décembre 2018 s'est tenu le séminaire « La Coopération territoriale européenne post 2020 : un atout pour l’Europe » À un moment charnière dans les négociations pour le futur budget (2021-2027) de la politique européenne de cohésion, le séminaire national a réuni une centaine d’acteurs de la...Thématique(s) : Coopération territoriale européenne - interreg
Affiner par
Type de document
- (-) Remove Bilan filter Bilan
Thématiques
- Aménagement du territoire et cadre de vie (8) Apply Aménagement du territoire et cadre de vie filter
- Coopération (7) Apply Coopération filter
- Développement régional (3) Apply Développement régional filter
- Innovation (3) Apply Innovation filter
- Affaires maritimes, pêche, aquaculture (2) Apply Affaires maritimes, pêche, aquaculture filter
- Développement économique (2) Apply Développement économique filter
- Recherche (2) Apply Recherche filter
- Développement durable (1) Apply Développement durable filter
- Emploi (1) Apply Emploi filter
- Formation (1) Apply Formation filter
- Inclusion sociale (1) Apply Inclusion sociale filter
- Protection de l'environnement (1) Apply Protection de l'environnement filter
- Sylviculture (1) Apply Sylviculture filter
- Transition énergétique (1) Apply Transition énergétique filter
Collections
Tags (mots clés)
- FEDER (9) Apply FEDER filter
- FSE (8) Apply FSE filter
- Avancement (6) Apply Avancement filter
- IEJ (4) Apply IEJ filter
- Liste des opérations (4) Apply Liste des opérations filter
- Obligations règlementaires (4) Apply Obligations règlementaires filter
- Transparence / open data (4) Apply Transparence / open data filter
- 2021-2027 (3) Apply 2021-2027 filter
- FEAMP (3) Apply FEAMP filter
- 2007-2013 (2) Apply 2007-2013 filter
- Aides d'État (2) Apply Aides d'État filter
- Assistance technique (2) Apply Assistance technique filter
- Auvergne-Rhône-Alpes (2) Apply Auvergne-Rhône-Alpes filter
- Instruments financiers (2) Apply Instruments financiers filter
- Stratégie urbaine intégrée (2) Apply Stratégie urbaine intégrée filter
- 2014-2020 (1) Apply 2014-2020 filter
- Bourgogne-Franche-Comté (1) Apply Bourgogne-Franche-Comté filter
- Bretagne (1) Apply Bretagne filter
- Coopération territoriale européenne - interreg (1) Apply Coopération territoriale européenne - interreg filter
- EUSALP-SUERA (1) Apply EUSALP-SUERA filter
- FEADER (1) Apply FEADER filter
- FTJ (1) Apply FTJ filter
- Grand-Est (1) Apply Grand-Est filter
- Ile-de-France (1) Apply Ile-de-France filter
- Leader (1) Apply Leader filter
- Normandie (1) Apply Normandie filter
- Nouvelle-Aquitaine (1) Apply Nouvelle-Aquitaine filter
- Outre-mer (1) Apply Outre-mer filter
- Provence-Alpes-Côte d'Azur (1) Apply Provence-Alpes-Côte d'Azur filter
- React-EU (1) Apply React-EU filter
- Réseau Europe urbain (1) Apply Réseau Europe urbain filter
Ce contenu peut intéresser :